/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|La Hulpe]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== La Hulpe, conseil communal du lundi 12 novembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 12 novembre 2018 à 20h15 \\ Maison communale - Salle du Conseil Communal - [[http://goo.gl/maps/zFo75|rue des Combattants, 59 à 1310 La Hulpe]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== /* Topics list begin */ ==== SECRETARIAT COMMUNAL ==== * [[.:sp001:start|(1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|(2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|(3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp004:start|(4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp005:start|(5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== DIRECTEUR FINANCIER ==== * [[.:sp006:start|(6) Finances - Modification budgétaire n°2/2018 de la Zone de secours - Communication]] * [[.:sp007:start|(7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|(8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION ==== * [[.:sp009:start|(9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== SERVICE TRAVAUX ==== * [[.:sp010:start|(10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.\\ ==== SERVICE FINANCES ==== * [[.:sp011:start|(11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.\\ * [[.:sp012:start|(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2018 - Approbation\\ * [[.:sp013:start|(13) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 04 octobre 2018 -Communication]] * [[.:sp014:start|(14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp015:start|(15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== CADRE DE VIE - MOBILITE ==== * [[.:sp016:start|(16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel de l'école horticole\\ * [[.:sp017:start|(17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~