• 2019-01-06T20:00 facebook

Arguments

Evaluations Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ? ^ Aternative ^ Critère ^ Evaluation de X| | Pour| j'appuie le collège | Vrai - peu pertinent - peu important | | | le dossier est complet et convaincant | Vrai - tres pertinent - très important | | Contre| je suis contre le collège | Vrai - peu pertinent - peu important | | | l'information est absente ou insuffisante | Vrai - pertinent - important | | | la transparence administrative n'a pas été respectée | Vrai - pertinent - important | | Abstention| la justification doit être reprise au procès-perbal | Vrai - pertinent - important | | | le quorum n'est pas atteint | Faux (pas de vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? |

Carte d'arguments

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Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Sémantique

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(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égoutage - Approbation

L'INBW propose une convention de collaboration avec la commune pour faire partie du marché pour l'endoscopie et le curage des réseaux communaux d'égouttage.

L'INBW réalise le marché pour les communes.

La commune pourra au besoin solliciter des interventions selon les modalités reprises dans la convention.

La convention permet à la commune de pouvoir réaliser les endoscopies et les curages des réseaux d'égouttage rapidement sans devoir réaliser les démarches d'un marché public.

Il n'y a pas de frais liés à l'adoption de la convention, la commune ne paie que les frais liés au curage et à l'endoscopie selon les commandes réalisées.