Saillans, conseil municipal du vendredi 1 février 2019

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du vendredi 01 février 2019 à 20h00
Salle du conseil - Rue de la République à 26340 - Saillans

ORDRE DU JOUR

1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp001
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2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ...
- Détails 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints tenant compte du nouvel indice brut terminal de la fonction publique
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp002
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3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp003
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4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp004
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5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp005
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6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp006
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  Pour Contre Abstention
7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique
- Votes citoyens
  2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp007
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