(10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets

Documents administratifs

Note de synthèse

Les membres du Conseil voudront bien trouver en annexe le projet de délibération relative à l'objet sous rubrique, conformément aux articles L1122-34 et L1523-11 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le conseil désigne 5 représentants à l'AG c'est à dire 4 pour le groupe LB et 1 pour le groupe Ecolo par application de la “clé Dhont”.

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

2019-02-01T15=08 email

Arguments

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative	Critère	Evaluation de X
Pour	j'appuie le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	le dossier est complet et convaincant	Vrai - tres pertinent - très important
Contre	je suis contre le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	l'information est absente ou insuffisante	Vrai - pertinent - important
	la transparence administrative n'a pas été respectée	Vrai - pertinent - important
Abstention	la justification doit être reprise au procès-perbal	Vrai - pertinent - important
	le quorum n'est pas atteint	Faux (pas de vote sans quorum)
		Conclusion ???

Carte d'arguments

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    schema: http://schema.org/
  Alt:
  - value: dummy
    Args: 
    - value: dummy too

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Table des matières