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====== La Hulpe, conseil communal du lundi 11 février 2019 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 11 février 2019 à 20h15 \\
Maison communale - Salle du Conseil Communal - [[http://goo.gl/maps/zFo75|rue des Combattants, 59 à 1310 La Hulpe]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
/* Topics list begin */
==== Secretariat communal ====
* [[.:sp001:start|(1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Secretariat general ====
* [[.:sp002:start|(2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|(3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|(4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon).]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|(5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007:start|(7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|(8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|(9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|(10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|(11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|(12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ...]]
* ++ Détails | (12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration de "Notre Maison"\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|(13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ...]]
* ++ Détails | (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales - Société Wallonne des eaux.\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Services extérieurs - Administration ====
* [[.:sp014:start|(14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ...]]
* ++ Détails | (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence et financement - Prise d'acte et ratification\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|(15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ...]]
* ++ Détails | (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - Prise d'acte et ratification\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Service travaux ====
* [[.:sp016:start|(16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ...]]
* ++ Détails | (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - Approbation des conditions et du mode de passation.\\
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* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Service finances ====
* [[wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017:start|(17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ...]]
* ++ Détails | (17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, force motrice, immeubles inoccupés, agences bancaires, surface de bureaux, immondices et redevance sur changement de prénoms pour l'exercice 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp018:start|(18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
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* [[.:sp019:start|(19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp020:start|(20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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==== Cadre de vie - urbanisme ====
* [[.:sp021:start|(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
==== Cadre de vie - environnement ====
* [[.:sp022:start|(22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
==== Cadre de vie - Mobilité ====
* [[.:sp023:start|(23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ...]]
* ++ Détails | (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire et ligne blanche - Approbation\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* Contre
* Abstention
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* [[.:sp024:start|(24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire]]
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* Abstention
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==== CD - Cadre de vie ====
* [[.:sp025:start|(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal]]
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* Abstention
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* [[.:sp026:start|(26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local]]
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* Contre
* Abstention
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* [[wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027:start|(27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* Abstention
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/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
- [[.:doc000-odj2:start|Ordre du jour]]
- [[.:doc001-odj:start|Ordre du jour]]
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~