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====== La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 25 mars 2019 à 20h15 \\
Maison communale - Salle du Conseil Communal - [[http://goo.gl/maps/zFo75|rue des Combattants, 59 à 1310 La Hulpe]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
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==== SECRETARIAT GENERAL ====
* [[.:sp001:start|(1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|(2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|(3) RCA - Composition du CA - Annulation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|(4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|(5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp006:start|(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) .]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007:start|(7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp008:start|(8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|(9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|(10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ...]]
* ++ Détails | (10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional Intégration du Brabant Wallon)\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp011:start|(11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|(12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE ====
* [[.:sp013:start|(13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ...]]
* ++ Détails | (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme 2019-2021\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION ====
* [[.:sp014:start|(14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...]]
* ++ Détails | (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de loisirs - Exercice 2019 - Approbation\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|(15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp016:start|(16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017:start|(17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
==== SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT ====
* [[.:sp018:start|(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ...]]
* ++ Détails | (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - Convention d'accompagnement et de suivi - Approbation\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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==== SERVICE TRAVAUX ====
* [[.:sp019:start|(19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp020:start|(20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp021:start|(21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ...]]
* ++ Détails | (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de passation - Modifications.\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp022:start|(22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ...]]
* ++ Détails | (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de passation.\\
++
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp023:start|(23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp024:start|(24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp025:start|(25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions.]]
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* Abstention
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==== SERVICE FINANCES ====
* [[.:sp026:start|(26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* Abstention
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* [[wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027:start|(27) Finances : Avance de trésorerie SILH]]
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* Pour
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* [[.:sp028:start|(28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ...]]
* ++ Détails | (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des déchets organiques pour l'exercice 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.\\
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* [[.:sp029:start|(29) Finances - Budget 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication]]
==== CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT ====
* [[.:sp030:start|(30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ...]]
* ++ Détails | (30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier 2018.228\\
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* [[.:sp031:start|(31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ...]]
* ++ Détails | (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation - Dossier 2018.270\\
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* [[.:sp032:start|(32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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==== DIRECTEUR GENERAL ====
* [[.:sp033:start|(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers]]
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==== ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE ====
* [[.:sp034:start|(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc000-odj:start|Ordre du jour]]
* [[.:doc001-odjc:start|Ordre du jour complémentaire]]
* [[.:doc002-synth:start|Ordre du jour]]
=== Data ===
* {{2019-03-25T20-15_gCmnWbrLahAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
* {{2019-03-25T20-15_gCmnWbrLahAdm_seance_consCmn_meet-synth.md|Présentation inconnue}}
* {{2019-03-25T20-15_gCmnWbrLahAdm_seance_consCmn_meet-titles.md|Titres}}
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~