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Table des matières

Séance publique
Séance à huis clos
- SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT

ORDRE DU JOUR

Séance publique

SECRETARIAT GENERAL

1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp001
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CADRE DE VIE - URBANISME

2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp002
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AFFAIRES GENERALES

3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp003
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4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp004
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  Pour Contre Abstention
5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp005
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SERVICE FINANCES

6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp006
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7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp007
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8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp008
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SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION

9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp009
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10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp010
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SERVICE TRAVAUX

11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation.
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp011
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12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp012
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13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp013
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CADRE DE VIE - MOBILITE

14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ...
- Votes citoyens
  2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp014
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Séance à huis clos

SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT