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====== Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 25 juin 2018 à 20h00 \\
Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
* [[.:sp001:start|1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp002:start|2) Communications diverses]]
* [[.:sp003:start|3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp004:start|4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp005:start|5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp006:start|6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp007:start|7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp008:start|8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp009:start|9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp010:start|10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp011:start|11) ARRETE DE POLICE:]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
a) RUE DES LILAS , 19 - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées\\
b) RN 25 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – avis sur le projet d'arrêté ministériel confirmant le statut de « route pour automobiles »\\
* [[.:sp012:start|12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== FINANCES ====
* [[.:sp013:start|13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp014:start|14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018]]
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* Pour
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* [[.:sp015:start|15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18]]
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* Pour
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* [[.:sp016:start|16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation]]
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==== TRAVAUX – MARCHES PUBLICS ====
* [[.:sp017:start|17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...]]
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* Pour
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17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des conditions et du mode de passation\\
=== Marché de travaux : ===
* [[.:sp018:start|18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp019:start|19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...]]
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19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – approbation des conditions et du mode de passation\\
* [[.:sp020:start|20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation]]
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=== Marché de services : ===
* [[.:sp021:start|21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...]]
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21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la convention\\
==== PATRIMOINE ====
* [[.:sp022:start|22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente]]
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==== URBANISME ====
* [[.:sp023:start|23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...]]
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* Abstention
23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la démolition et la reconstruction de la ligne haute tension 150kV Gouy-Oisquerq entre les pylônes P1 et P62B\\
* [[.:sp024:start|24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries]]
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==== ENERGIE ====
* [[.:sp025:start|25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC]]
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* Abstention
==== JEUNESSE ====
* [[.:sp026:start|26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »]]
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* Contre
* Abstention
==== AFFAIRES SOCIALES ====
* [[.:sp027:start|27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai]]
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* Pour
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* Abstention
==== ENSEIGNEMENT ====
* [[.:sp028:start|28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 30/04/2018 au 29/06/2018\\
* [[.:sp029:start|29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL]]
Votre opinion !
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* Contre
* Abstention
Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 30/04/2018 au 29/06/2018\\
* [[.:sp030:start|Questions d'actualité]]
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
* [[.:doc01:start|2018-06-25T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odj]] ({{.:doc01:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_odj-src.pdf|.pdf}})
/* Fin pour diffusion publique */
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