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====== Nivelles, conseil communal du lundi 24 septembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 \\
Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
* [[.:sp001:start|1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp002:start|2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp003:start|3) Communications diverses FINANCES]]
* [[.:sp004:start|4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA 11-105M - Châssis et chaudière de l'hôtel de ville\\
* [[.:sp005:start|5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp006:start|6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== TRAVAUX - MARCHES PUBLICS ====
=== Marché de travaux : ===
* [[.:sp007:start|7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode de passation\\
=== Marché de fournitures : ===
* [[.:sp008:start|8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== PATRIMOINE ====
* [[.:sp009:start|9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
==== URBANISME ====
* [[.:sp010:start|10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp011:start|11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification]]
Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp012:start|12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp013:start|13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
==== 14) Budgets 2019: ====
* [[.:sp014:start|14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp015:start|14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp016:start|14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi]]
Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
* [[.:sp017:start|14) d) Fabrique d'Eglise Saint François]]
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* Abstention
* [[.:sp018:start|14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel]]
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* Pour
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==== TOURISME ====
* [[.:sp019:start|15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
==== Questions d'actualité ====
* [[.:sp020:start|Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
Soutien aux jeunes parents par l'installation d'une halte garderie en collaboration avec l'ONE.\\
* [[.:sp021:start|Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors]]
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* Pour
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* Abstention
* [[.:sp022:start|Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...]]
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* Pour
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* Abstention
Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements dans le GDN\\
* [[.:sp023:start|Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
* [[.:sp024:start|Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!]]
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* Abstention
* [[.:sp025:start|Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux]]
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* Abstention
* [[.:sp026:start|Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat]]
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* [[.:sp027:start|Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées]]
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* [[.:sp028:start|Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée]]
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* Abstention
* [[.:sp029:start|Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les propriétaires\\
* [[.:sp030:start|Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité]]
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* Contre
* Abstention
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
* [[.:doc00:start|2018-09-24T20]] ({{.:doc00:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_odj1-src.pdf|.pdf}})
/* Fin pour diffusion publique */
==== Évaluation administrative ====
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==== Discussion générale ====
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