/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Nivelles]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Nivelles, conseil communal du lundi 24 septembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 \\ Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3) Communications diverses FINANCES]] * [[.:sp004:start|4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA 11-105M - Châssis et chaudière de l'hôtel de ville\\ * [[.:sp005:start|5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== TRAVAUX - MARCHES PUBLICS ==== === Marché de travaux : === * [[.:sp007:start|7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode de passation\\ === Marché de fournitures : === * [[.:sp008:start|8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== PATRIMOINE ==== * [[.:sp009:start|9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== URBANISME ==== * [[.:sp010:start|10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp012:start|12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp013:start|13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== 14) Budgets 2019: ==== * [[.:sp014:start|14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp015:start|14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp016:start|14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp017:start|14) d) Fabrique d'Eglise Saint François]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp018:start|14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== TOURISME ==== * [[.:sp019:start|15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Questions d'actualité ==== * [[.:sp020:start|Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Soutien aux jeunes parents par l'installation d'une halte garderie en collaboration avec l'ONE.\\ * [[.:sp021:start|Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp022:start|Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements dans le GDN\\ * [[.:sp023:start|Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp024:start|Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp025:start|Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp026:start|Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp027:start|Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp028:start|Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp029:start|Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les propriétaires\\ * [[.:sp030:start|Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ * [[.:doc00:start|2018-09-24T20]] ({{.:doc00:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_odj1-src.pdf|.pdf}}) /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~