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====== ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 \\
Visio-conférence
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
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++
=== AFFAIRES GÉNÉRALES ===
* [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. Communications diverses]]
* [[.:sp004:start|4. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IPF BW du 15/12/2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 16/12/2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp006:start|6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 17/12/2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/12/2020]]
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* [[.:sp008:start|8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude]]
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* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison]]
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* [[.:sp010:start|10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain]]
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* Pour
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* [[.:sp011:start|11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux]]
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* Pour
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=== FINANCES ===
* [[.:sp012:start|12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe]]
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++
* [[.:sp013:start|13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles]]
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* [[.:sp014:start|14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon]]
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* Pour
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++
* [[.:sp015:start|15. Demande de subside - MAISON DE LA LAICITE ASBL - Exercice 2020 - Montant : ## 12.500,00 €]]
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* Pour
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* [[.:sp016:start|16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales]]
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* [[.:sp017:start|17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021]]
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=== TRAVAUX - INVESTISSEMENTS ===
* [[.:sp018:start|18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation]]
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* [[.:sp019:start|19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation]]
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=== MARCHÉS PUBLICS ===
* [[.:sp020:start|20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ...]]
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* [[.:sp021:start|21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation]]
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=== PATRIMOINE ===
* [[.:sp022:start|22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés]]
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=== AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ===
* [[.:sp023:start|23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ...]]
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=== AFFAIRES SOCIALES ===
* [[.:sp024:start|24. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 du budget de l'exercice 2020 du CPAS]]
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=== SPORTS ===
* [[.:sp025:start|25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025]]
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=== MOBILITÉ ===
* [[.:sp026:start|26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature]]
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=== POINTS COMPLEMENTAIRES ===
* [[.:sp027:start|1. Chemin de Fontaine l'Evêque - travaux de raccordement à la distribution d'eau - Gaëtan THIBAUT]]
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* [[.:sp028:start|2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO]]
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* [[.:sp029:start|3. Etat du bâtiment de la Tour de Guet - Evelyne VANPEE]]
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* [[.:sp030:start|4. Musée communal - plan de rénovation du bâtiment - Gaëtan THIBAUT]]
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=== QUESTIONS D'ACTUALITE ===
* [[.:sp031:start|1. Covid - Commerce - appel à projet "Relance" de la Province du BW - Gaëtan THIBAUT (QA abordée en début de séance)]]
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* [[.:sp032:start|2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)]]
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* [[.:sp033:start|3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ...]]
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* [[.:sp034:start|4. Covid - Organisation du marché hebdomadaire - Gaëtan THIBAUT(QA abordée en début de séance)]]
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* [[.:sp035:start|5. Covid - Gratuité du parking en centre-ville du 15 au 31/12/2020 - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)]]
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* [[.:sp036:start|6. Covid - Permanence téléphonique du Centre de santé mentale Tandem - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)]]
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* [[.:sp037:start|7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance)]]
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* [[.:sp038:start|8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT]]
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* [[.:sp039:start|9. Insécurité routière N258 Chée de Hal/ Chemin Saint Pierre - Véronique VANDEGOOR]]
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* [[.:sp040:start|10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR]]
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* [[.:sp041:start|11. Schéma de structure communal - Bernard DE RO]]
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* [[.:sp042:start|12. Situation dangereuse sur le site de l'Arjo Wiggins - Véronique VANDEGOOR ]]
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/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~