====== None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 31 mai 2021 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
=== AFFAIRES GÉNÉRALES ===
* [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Communications diverses]]
* [[.:sp003:start|3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== FINANCES ===
* [[.:sp014:start|14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|15. Compte communal - Exercice 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp016:start|16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp017:start|17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp018:start|18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp019:start|19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp020:start|20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp021:start|21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== TRAVAUX - INVESTISSEMENTS ===
* [[.:sp023:start|23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp024:start|24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== MARCHÉS PUBLICS ===
* [[.:sp025:start|25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp026:start|26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ENVIRONNEMENT - ENERGIE ===
* [[.:sp027:start|27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ===
* [[.:sp028:start|28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== CULTES ===
* [[.:sp029:start|29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp030:start|30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp031:start|31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp032:start|32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp033:start|33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp034:start|34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== AFFAIRES SOCIALES ===
* [[.:sp035:start|35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== PERSONNEL ===
* [[.:sp036:start|36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp037:start|37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ENSEIGNEMENT ===
* [[.:sp038:start|38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp039:start|39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp040:start|40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp041:start|41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ACADEMIE ===
* [[.:sp042:start|42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ENTRETIEN - PROPRETÉ ===
* [[.:sp043:start|43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== POINTS COMPLEMENTAIRES ===
* [[.:sp044:start|1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp045:start|2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp046:start|3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp047:start|4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== QUESTIONS D'ACTUALITE ===
* [[.:sp048:start|1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp049:start|2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp050:start|3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp051:start|4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp052:start|5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp053:start|6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp054:start|7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp055:start|8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp056:start|9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp057:start|10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Séance à huis clos ====
=== CULTES ===
* [[.:hc001:start|1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires]]
* [[.:hc002:start|2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires]]
* [[.:hc003:start|3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires]]
* [[.:hc004:start|4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires]]
=== PERSONNEL ===
* [[.:hc005:start|5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives]]
=== ENSEIGNEMENT ===
* [[.:hc006:start|6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...]]
* [[.:hc007:start|7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...]]
* [[.:hc008:start|8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine]]
* [[.:hc009:start|9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]]
* [[.:hc010:start|10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...]]
* [[.:hc011:start|11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine]]
* [[.:hc012:start|12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]]
* [[.:hc013:start|13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...]]
* [[.:hc014:start|14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]]
* [[.:hc015:start|15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine]]
* [[.:hc016:start|16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...]]
* [[.:hc017:start|17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]]
* [[.:hc018:start|18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]]
* [[.:hc019:start|19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]]
* [[.:hc020:start|20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]]
* [[.:hc021:start|21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]]
* [[.:hc022:start|22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]]
* [[.:hc023:start|23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...]]
* [[.:hc024:start|24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]]
* [[.:hc025:start|25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...]]
* [[.:hc026:start|26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]]
* [[.:hc027:start|27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...]]
* [[.:hc028:start|28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...]]
* [[.:hc029:start|29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...]]
* [[.:hc030:start|30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...]]
=== ACADEMIE ===
* [[.:hc031:start|31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...]]
* [[.:hc032:start|32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21]]
* [[.:hc033:start|33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20]]
* [[.:hc034:start|34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...]]
* [[.:hc035:start|35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...]]
* [[.:hc036:start|36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
* {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
* {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
* {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}}
* {{2021-05-31T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}}
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~