====== ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 \\ Hôtel de Ville rez-de-chaussée Salle des Mariages[[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er à 1400 Nivelles]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Avenant au Pacte de majorité]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin]] * [[.:sp004:start|4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...]] === AFFAIRES GÉNÉRALES === * [[.:sp005:start|5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...]] * [[.:sp010:start|10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENVIRONNEMENT- ENERGIE === * [[.:sp015:start|15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE === * [[.:sp017:start|17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === CULTES === * [[.:sp018:start|18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === PERSONNEL === * [[.:sp020:start|20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === FOIRES === * [[.:sp021:start|22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === MOBILITÉ === * [[.:sp022:start|23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === POINTS COMPLÉMENTAIRES === == POINTS COMPLEMENTAIRES == * [[.:sp023:start|1. Sous réserve de transmis]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === QUESTIONS D'ACTUALITÉ === == QUESTIONS D'ACTUALITE == * [[.:sp024:start|1. Sous réserve de transmis]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === ENSEIGNEMENT === * [[.:hc001:start|1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein]] * [[.:hc002:start|2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...]] * [[.:hc003:start|3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein]] * [[.:hc004:start|4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...]] * [[.:hc005:start|5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-09-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-09-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-09-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-09-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~