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====== Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 \\
Salle du conseil communal [[http://goo.gl/maps/0eigY|Place communale 6 à 1350 Orp-Jauche]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

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==== 1. SECRETARIAT ====
  * [[.:sp001:start|1.1. Application du droit à interpellation du public ;]]
  * [[.:sp002:start|1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la ...]]

<hidden Détails>1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la Démocratie locale et de la Décentralisation ;\\

</hidden>

  * [[.:sp003:start|1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp003>Votre opinion !
  * Pour
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</poll>

</hidden>

  * [[.:sp004:start|1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp004>Votre opinion !
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</poll>

</hidden>

  * [[.:sp005:start|1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp005>Votre opinion !
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</poll>

</hidden>

<hidden Détails>1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne des Eaux (SWDE) ;\\

</hidden>

==== 2. COMPTABILITE ====
  * [[.:sp006:start|2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
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  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp007:start|2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp008:start|2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp009:start|2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp009>Votre opinion !
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  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp010:start|2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp010>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp011:start|2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp011>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp012:start|2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp012>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp013:start|2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ;]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp013>Votre opinion !
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</poll>

</hidden>

==== 3. ENSEIGNEMENT ====
  * [[.:sp014:start|3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T20-00_wbrcmnorp_conseil-sp014>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage (Jandrain et Jauche) entre la Commune et le Conseil de l'Enseignement et des Communes et des Provinces - Approbation ;\\

</hidden>

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==== Source(s) ====

/* Début pour diffusion publique */

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/* Documents end */

/* Fin pour diffusion publique */

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~