4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

* 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l’entretien et aux petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages en bordure ou sur les cours d’eau - Adhésion ;