====== None, conseil communal du mardi 22 février 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 22 février 2022 à 20h00 \\ Hall communal (salle AGEHO)[[http://goo.gl/maps/0eigY|Place communale, 6 à 1350 Orp-Jauche]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === 1. SECRETARIAT === * [[.:sp001:start|1.1. Application du droit à interpellation du public ;]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de ia séance du 25 janvier 2022 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ;]] * [[.:sp004:start|1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === 2. COMPTABILITE === * [[.:sp007:start|2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ;]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === 3. MARCHES PUBLICS === * [[.:sp008:start|3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === 4. URBANISME === * [[.:sp012:start|4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === 5. ENSEIGNEMENT === * [[.:hc001:start|5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc002:start|5.2. Ratification de la décision prise par ie Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc003:start|5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc004:start|5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc005:start|5.5. Ratification de la décision prise par ie Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc006:start|5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc007:start|5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc008:start|5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...]] * [[.:hc009:start|5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...]] * [[.:hc010:start|5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...]] === 6. PERSONNEL === * [[.:hc011:start|6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021]] === 7. PATRIMOINE === * [[.:hc012:start|7.1. Mise en vente d'une propriété communale cadastrée 1ère Division Section B n°531C et 532D partie - Décision de principe]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-02-22T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-02-22T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-02-22T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-02-22T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~