/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Ottignies-Louvain-la-Neuve]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 30 avril 2019 à 20h15 \\ Hôtel de ville - Salle du conseil (2ème étage) [[https://goo.gl/maps/75iSC|35, avenue des Combattants – 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== /* Topics list begin */ * [[.:sp001:start|0 Monsieur Guillaume LEONARD exercera un droit d’interpellation portant sur « les Villes intelligentes et la 5G »]] ==== Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. ==== * [[.:sp002:start|1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Madame A. Galban-Leclef : Enseignement - Etat civil - Population - Associations patriotiques - Jumelages - Laïcité. ==== * [[.:sp012:start|11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Monsieur D. da Câmara Gomes : Mobilité - Voiries - Culture. ==== * [[.:sp014:start|13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Monsieur B. Jacob : Sports - Jeunesse - Fêtes - Tourisme - Cultes - Famille (politique sociale - petite enfance - aînés - santé - personne handicapée). ==== * [[.:sp020:start|19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018 ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Monsieur P. Delvaux : Finances - Budget - Numérique - Simplification administrative - Environnement - Espaces verts - Bien-être animal. ==== * [[.:sp029:start|28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Monsieur A. Ben El Mostapha : Bâtiments - Energie - Droits humains - Relations Nord-Sud - Accueil des personnes d’origine étrangère - Information - Tutelle CPAS. ==== * [[.:sp033:start|32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp034:start|33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp035:start|34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. ==== * [[.:sp036:start|35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp037:start|36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc000-odj:start|Ordre du jour]] === Data === * {{2019-04-30T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-details.md|Détails}} * {{2019-04-30T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-idx-titles.md|Titres}} * {{2019-04-30T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly?direct&18|Logo}} * {{2019-04-30T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2019-04-30T20-15_gCmnWbrOllnAdm_seance_consCmn_meet-titles.md|Titres}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~