====== None, conseil communal du mardi 22 juin 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 22 juin 2021 à 20h15 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
=== Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. ===
* [[.:sp001:start|1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp002:start|2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation]]
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* Pour
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++
* [[.:sp003:start|3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...]]
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* [[.:sp004:start|4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation]]
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* [[.:sp005:start|5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation]]
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* [[.:sp006:start|6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...]]
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* [[.:sp007:start|7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021]]
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* [[.:sp008:start|8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses]]
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* [[.:sp009:start|9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation]]
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* [[.:sp010:start|10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation]]
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* [[.:sp011:start|11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03]]
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* Abstention
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* [[.:sp012:start|12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2]]
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* [[.:sp013:start|13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation]]
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* [[.:sp014:start|14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ...]]
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* Pour
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=== Monsieur B. Jacob : Urbanisme, Aménagement du territoire, Sports, Jeunesse, Aînés, Tourisme, Fêtes. ===
* [[.:sp015:start|15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...]]
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* [[.:sp016:start|16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp017:start|17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp018:start|18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp019:start|19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...]]
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* Pour
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* [[.:sp020:start|20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN]]
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* Pour
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* [[.:sp021:start|21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...]]
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* Pour
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* [[.:sp022:start|22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...]]
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=== Madame A. Leclef-Galban : Enseignement - Etat civil - Population - Associations patriotiques - Jumelages - Laïcité. ===
* [[.:sp023:start|23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord]]
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* Pour
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* [[.:sp024:start|24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...]]
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* Pour
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* [[.:sp025:start|25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp026:start|26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT]]
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* Pour
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* [[.:sp027:start|27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-]]
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* Pour
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* Abstention
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=== Monsieur D. da Câmara Gomes : Mobilité - Voiries - Culture. ===
* [[.:sp028:start|28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ...]]
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* [[.:sp029:start|29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public]]
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* [[.:sp030:start|30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL]]
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* [[.:sp031:start|31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...]]
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* Pour
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* [[.:sp032:start|32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...]]
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* Pour
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=== Madame N. Fraselle : Affaires économiques - Commerces - Classes moyennes - Emploi - Affaires sociales - Petite enfance - Personne handicapée - Santé - Cultes - Toponymie - Bien-être animal. ===
* [[.:sp033:start|33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ...]]
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* Pour
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* [[.:sp034:start|34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...]]
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* [[.:sp035:start|35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...]]
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* [[.:sp036:start|36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT]]
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* [[.:sp037:start|37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...]]
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* [[.:sp038:start|38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...]]
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* [[.:sp039:start|39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020]]
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* [[.:sp040:start|40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020]]
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* [[.:sp041:start|41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020]]
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=== Monsieur P. Delvaux : Finances - Budget - Numérique - Simplification administrative - Environnement - Espaces verts - Affaires rurales. ===
* [[.:sp042:start|42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...]]
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* [[.:sp043:start|43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...]]
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* [[.:sp044:start|44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...]]
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=== Monsieur A. Ben El Mostapha : Bâtiments - Energie - Droits humains - Relations Nord-Sud - Accueil des personnes d’origine étrangère - Information - Tutelle CPAS. ===
* [[.:sp045:start|45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...]]
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* [[.:sp046:start|46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
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* [[.:sp047:start|47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord]]
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* Pour
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* Abstention
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=== Madame la Bourgmestre : Affaires générales - Police - Participation - Logement - Patrimoine - Contentieux - Transition écologique - Personnel - Protocole. ===
* [[.:sp048:start|48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp049:start|49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle]]
==== Séance à huis clos ====
=== Monsieur D. da Câmara Gomes : Mobilité - Voiries - Culture. ===
* [[.:hc001:start|50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ...]]
=== Madame N. Fraselle : Affaires économiques - Commerces - Classes moyennes - Emploi - Affaires sociales - Petite enfance - Personne handicapée - Santé - Cultes - Toponymie - Bien-être animal. ===
* [[.:hc002:start|51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021]]
* [[.:hc003:start|52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021]]
* [[.:hc004:start|53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021]]
* [[.:hc005:start|54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021]]
* [[.:hc006:start|55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021]]
* [[.:hc007:start|56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021]]
* [[.:hc008:start|57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021]]
* [[.:hc009:start|58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
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~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~