6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Documents administratifs

Note explicative

Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle des Pouvoirs locaux et de l'Action sociale) pour le 31 mars 2020 au plus tard, après l'avoir soumis à l'approbation du Conseil communal.

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

2020-03-22: 'grab from web'

Arguments

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative	Critère	Evaluation de X
Pour	j'appuie le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	le dossier est complet et convaincant	Vrai - tres pertinent - très important
Contre	je suis contre le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	l'information est absente ou insuffisante	Vrai - pertinent - important
	la transparence administrative n'a pas été respectée	Vrai - pertinent - important
Abstention	la justification doit être reprise au procès-perbal	Vrai - pertinent - important
	le quorum n'est pas atteint	Faux (pas de vote sans quorum)
		Conclusion ???

Carte d'arguments

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Table des matières

6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Documents administratifs

Note explicative

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Arguments

Evaluations

Informations complémentaires

Points d'intérêt

Gestion des processus

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