Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

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CONSEIL COMMUNAL
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00
La verrière de la Maison communale - 75 avenue de Mérode - 1330 Rixensart

ORDRE DU JOUR

• 1. Communication relative à la validation des élections ;
• 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

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• a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;
• b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;

• 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);
• 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...

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<hidden Détails>5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;

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• 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;
• 7. Adoption du pacte de majorité – Vote ;
• 8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;
• 9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;
• 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;

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• 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...

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<hidden Détails>11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe conformément à l’article 8 – 2° de l’arrêté royal du 20 décembre 2000 modifié par l’arrêté royal du 7 novembre 2018);

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• 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...

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<hidden Détails>12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – Vote ;

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• 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...

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<hidden Détails>13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la gestion journalière et de petites dépenses du service extraordinaire – Vote ;

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• 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.

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