====== Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === I. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === II. INFRASTRUCTURES === == Service voirie, espaces verts et propreté publique == * [[.:sp002:start|2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === III. ADMINISTRATION GENERALE === == Secrétariat de la Direction générale == * [[.:sp003:start|3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.]] * [[.:sp006:start|6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === IV. CADRE DE VIE === == Service mobilité == * [[.:sp007:start|7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === V. INFRASTRUCTURES === == Service voirie, espaces verts et propreté publique == * [[.:sp008:start|8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VI. FINANCES === == Service comptabilité == * [[.:sp009:start|9. Ratification de dépenses urgentes 2021.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Directeur Financier == * [[.:sp011:start|11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.]] * [[.:sp012:start|12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.]] * [[.:sp013:start|13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VII. PATRIMOINE ET LOGEMENT === == Service marchés publics == * [[.:sp016:start|16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|Wallonie-Bruxelles - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VIII. COHESION SOCIALE === * [[.:sp020:start|Service D'Clic]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === IX. ADMINISTRATION GENERALE === == Service juridique assurances / prévention et petites autorisations == * [[.:sp023:start|21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === X. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:hc001:start|22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.]] === XI. CADRE DE VIE === == Service urbanisme et aménagement du territoire == * [[.:hc002:start|23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~