====== None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
=== I. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
== Secrétariat de la Direction générale ==
* [[.:sp002:start|2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote.]]
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* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote.]]
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* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ...]]
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* Abstention
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* [[.:sp007:start|7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ...]]
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=== II. CADRE DE VIE ===
== Service mobilité ==
* [[.:sp008:start|8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information.]]
* [[.:sp009:start|9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote.]]
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* [[.:sp010:start|10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ...]]
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* Pour
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=== III. INFRASTRUCTURES ===
== Service voirie, espaces verts et propreté publique ==
* [[.:sp012:start|12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...]]
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* Pour
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* Abstention
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=== IV. FINANCES ===
== Service comptabilité ==
* [[.:sp015:start|15. Ratification de dépenses urgentes 2021.]]
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== Directeur Financier ==
* [[.:sp016:start|16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote.]]
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* [[.:sp017:start|17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote .]]
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* [[.:sp018:start|18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote .]]
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* Abstention
++
* [[.:sp019:start|19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte.]]
=== V. SPORTS ===
== Service sports ==
* [[.:sp020:start|20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== VI. PATRIMOINE ET LOGEMENT ===
== Service marchés publics ==
* [[.:sp021:start|21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Huis clos ====
=== VII. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:hc001:start|23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.]]
=== VIII. RESSOURCES HUMAINES ===
== Service des ressources humaines ==
* [[.:hc002:start|24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]]
* [[.:hc003:start|25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]]
* [[.:hc004:start|26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]]
* [[.:hc005:start|27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]]
* [[.:hc006:start|28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...]]
* [[.:hc007:start|29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]]
* [[.:hc008:start|30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.]]
=== IX. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME ===
=== Service enseignement ===
* [[.:hc009:start|31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ...]]
* [[.:hc010:start|32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]]
* [[.:hc011:start|33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]]
* [[.:hc012:start|34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]]
* [[.:hc013:start|35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...]]
* [[.:hc014:start|36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...]]
* [[.:hc015:start|37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote.]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~