====== None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
=== I. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.]]
=== II. CADRE DE VIE ===
== Service écopasseur (urbanisme) ==
* [[.:sp003:start|3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
== Service mobilité ==
* [[.:sp004:start|4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== III. INFRASTRUCTURES ===
== Service bâtiments ==
* [[.:sp005:start|5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== IV. FINANCES ===
== Service comptabilité ==
* [[.:sp006:start|6. Ratification de dépenses urgentes 2021.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
== Directeur Financier ==
* [[.:sp007:start|7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.]]
* [[.:sp010:start|10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.]]
* [[.:sp011:start|11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...]]
* [[.:sp012:start|12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...]]
* [[.:sp013:start|13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ...]]
* [[.:sp014:start|14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...]]
=== V. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Service juridique assurances / prévention et petites autorisations ==
* [[.:sp015:start|15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
== Service communication ==
* [[.:sp016:start|16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.]]
==== Séance à hui clos ====
=== VI. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:sp017:start|17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== VII. COHESION SOCIALE ===
== Service social ==
* [[.:sp018:start|18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== VIII. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME ===
== Service enseignement ==
* [[.:sp019:start|19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp020:start|20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp021:start|21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp023:start|23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp024:start|24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp025:start|25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp026:start|26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
* {{2022-01-26T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
* {{2022-01-26T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
* {{2022-01-26T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}}
* {{2022-01-26T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}}
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~