====== None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 23 février 2022 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === I. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil extraordinaire du 9 février 2022 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Secrétariat de la Direction générale == * [[.:sp003:start|3. TV COM asbl - Démission de la déléguée à l'Assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Société wallonne des eaux - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === II. COHESION SOCIALE === == Service social == * [[.:sp005:start|5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte.]] === III. CADRE DE VIE === == Service urbanisme et aménagement du territoire == * [[.:sp006:start|6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Service environnement == * [[.:sp007:start|7. Renouvellement de la convention concernant la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Renouvellement de la convention concernant la collecte de textiles par l'asbl TERRE - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Règlement sur l'octroi d'une prime communale à l'installation d'une compostière (fût à compost et lombricomposteur) - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Service mobilité == * [[.:sp010:start|10. Rue de Renipont : création et sécurisation d'un passage pour piétons situé à hauteur du sentier de la Fontaine - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === IV. INFRASTRUCTURES === == Service voirie, espaces verts et propreté publique == * [[.:sp012:start|12. Divers matériels et matériaux stockés - Déclassement - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === V. FINANCES === == Service comptabilité == * [[.:sp013:start|13. Ratification de dépenses urgentes 2022.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Directeur Financier == * [[.:sp015:start|15. Régie foncière - Budget de l'exercice 2022 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.]] * [[.:sp016:start|16. Budget communal pour l'exercice 2022 - Réformation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.]] * [[.:sp017:start|17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ...]] === VI. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME === == Service enseignement == * [[.:sp018:start|18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VII. SPORTS === == Service sports == * [[.:sp020:start|20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VIII. PATRIMOINE ET LOGEMENT === == Service marchés publics == * [[.:sp021:start|21. Service public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG) - Adhésion à la centrale d’achat.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === IX. ADMINISTRATION GENERALE === == Service juridique assurances / prévention et petites autorisations == * [[.:sp022:start|22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === X. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:hc001:start|23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 26 janvier 2022 - Approbation - Vote.]] === XI. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME === == Service enseignement == * [[.:hc002:start|24. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.]] * [[.:hc003:start|25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ...]] * [[.:hc004:start|26. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.]] * [[.:hc005:start|27. Personnel - Octroi d'un mi-temps médical - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.]] * [[.:hc006:start|28. Personnel - Octroi d'un congé de maternité - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.]] * [[.:hc007:start|29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ...]] * [[.:hc008:start|30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.]] * [[.:hc009:start|31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ...]] * [[.:hc010:start|32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc011:start|33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc012:start|34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ...]] * [[.:hc013:start|35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...]] * [[.:hc014:start|36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...]] * [[.:hc015:start|37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...]] * [[.:hc016:start|38. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...]] * [[.:hc017:start|39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...]] * [[.:hc018:start|40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc019:start|41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ...]] * [[.:hc020:start|42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...]] * [[.:hc021:start|43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...]] * [[.:hc022:start|44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc023:start|45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc024:start|46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ...]] * [[.:hc025:start|47. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.]] * [[.:hc026:start|48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc027:start|49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc028:start|50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ...]] * [[.:hc029:start|51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ...]] * [[.:hc030:start|52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...]] * [[.:hc031:start|53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...]] * [[.:hc032:start|54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc033:start|55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc034:start|56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc035:start|57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc036:start|58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ...]] * [[.:hc037:start|59. Académie - Personnel - Démission de fonction - Ratification.]] * [[.:hc038:start|60. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un directeur d'Académie temporaire en emploi non vacant - Ratification.]] * [[.:hc039:start|61. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.]] * [[.:hc040:start|62. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de flûte à raison de 4/24èmes - Ratification.]] * [[.:hc041:start|63. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur d'orgue à raison de 2/24èmes - Ratification.]] * [[.:hc042:start|64. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 2/24èmes - Ratification.]] * [[.:hc043:start|65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ...]] * [[.:hc044:start|66. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de déclamation à raison de 4/24èmes - Ratification.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-02-23T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-02-23T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-02-23T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-02-23T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~