====== Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 \\
Non précisé \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
=== I. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== II. CADRE DE VIE ===
== Service urbanisme et aménagement du territoire ==
* [[.:sp002:start|2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
== Service environnement ==
* [[.:sp003:start|3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...]]
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* Pour
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* Abstention
++
== Service écopasseur (urbanisme) ==
* [[.:sp004:start|4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...]]
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* Abstention
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== Service mobilité ==
* [[.:sp005:start|5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.]]
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* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.]]
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* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...]]
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* Contre
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=== III. INFRASTRUCTURES ===
== Service voirie, espaces verts et propreté publique ==
* [[.:sp009:start|9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...]]
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=== IV. FINANCES ===
== Service comptabilité ==
* [[.:sp010:start|10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.]]
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== Directeur Financier ==
* [[.:sp011:start|11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.]]
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* [[.:sp012:start|12. Centre public d'action sociale - Budget 2022 et Dotation 2022 - Approbation - Vote.]]
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* Abstention
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* [[.:sp013:start|13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...]]
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++
* [[.:sp014:start|- Vote.]]
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=== V. COHESION SOCIALE ===
* [[.:sp015:start|Service D'Clic]]
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* [[.:sp016:start|14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.]]
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=== VI. PATRIMOINE ET LOGEMENT ===
== Service marchés publics ==
* [[.:sp017:start|15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.]]
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* [[.:sp018:start|16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart]]
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* [[.:sp019:start|- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.]]
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* [[.:sp020:start|17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.]]
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++
* [[.:sp021:start|18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...]]
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=== VII. SPORTS ===
== Service sports ==
* [[.:sp022:start|19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration]]
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* [[.:sp023:start|Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...]]
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=== VIII. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Service juridique assurances / prévention et petites autorisations ==
* [[.:sp024:start|20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.]]
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* Abstention
++
* [[.:sp025:start|21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...]]
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++
== Service communication ==
* [[.:sp026:start|22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.]]
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++
* [[.:sp027:start|Information / Questions d'actualité]]
* [[.:sp028:start|23. Situation Ukraine.]]
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++
* [[.:sp029:start|24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ...]]
==== Séance à huis clos ====
=== IX. ADMINISTRATION GENERALE ===
== Direction générale ==
* [[.:hc001:start|25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation]]
* [[.:hc002:start|- Vote.]]
=== X. RESSOURCES HUMAINES ===
== Service des ressources humaines ==
* [[.:hc003:start|26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.]]
* [[.:hc004:start|27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.]]
=== XI. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME ===
== Service enseignement ==
* [[.:hc005:start|28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...]]
* [[.:hc006:start|29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...]]
* [[.:hc007:start|30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]]
* [[.:hc008:start|Genval-La Bruyère - Vote.]]
* [[.:hc009:start|31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...]]
* [[.:hc010:start|32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...]]
* [[.:hc011:start|33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...]]
* [[.:hc012:start|34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.]]
* [[.:hc013:start|35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.]]
* [[.:hc014:start|36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification.]]
* [[.:hc015:start|37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales]]
* [[.:hc016:start|- Section Rosières - Ratification.]]
* [[.:hc017:start|38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...]]
* [[.:hc018:start|39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...]]
* [[.:hc019:start|40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...]]
* [[.:hc020:start|41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...]]
* [[.:hc021:start|42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...]]
* [[.:hc022:start|43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.]]
* [[.:hc023:start|44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.]]
* [[.:hc024:start|45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.]]
* [[.:hc025:start|46. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un directeur d'Académie temporaire en emploi non vacant - Ratification.]]
* [[.:hc026:start|47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~