/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Tubize]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 \\ Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3. Informations - Prises de connaissance]] * [[.:sp004:start|4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp005:start|5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp007:start|7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp009:start|9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp010:start|10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en droit belge\\ * [[.:sp011:start|11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp012:start|12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp013:start|13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp014:start|14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp015:start|15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp016:start|16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp017:start|17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp018:start|18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp019:start|19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp020:start|20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ia mise à disposition des fiches de paie sous format électronique - Mode de passation et Cahier des charges\\ * [[.:sp021:start|21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square Larcier\\ * [[.:sp022:start|22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp023:start|23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp024:start|24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp025:start|25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp026:start|26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp027:start|27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp028:start|28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp029:start|29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp030:start|30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp031:start|31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp032:start|32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp033:start|33. Mérites sportifs - Règlement]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp034:start|34. Divers et questions orales d'actualité]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ * [[.:doc01:start|2018-09-10T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj]] ({{.:doc01:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj-src.pdf|.pdf}}) /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~