/* Breadcrumbs begin */
[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Tubize]] > [[..:start|Réunions]]
/* Breadcrumbs end */
====== Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 \\
Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp016:start|16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp017:start|17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp018:start|18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp019:start|19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp020:start|20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp021:start|21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp023:start|23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp024:start|24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp025:start|25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp026:start|26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp027:start|27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp028:start|28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp029:start|29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp030:start|30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp031:start|31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp032:start|32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp033:start|33. Notes d'informations de volontariat - Ratification - M.&Mme Propre et M&M's]]
* [[.:sp034:start|34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp035:start|35. Divers et questions orales d'actualité]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
==== Huis clos ====
* [[.:sp036:start|36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp037:start|37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp038:start|38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp039:start|39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...]]
* [[.:sp040:start|40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp041:start|41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp042:start|42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp043:start|43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp044:start|44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp045:start|45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp046:start|46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp047:start|47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp048:start|48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp049:start|49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp050:start|50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp051:start|51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc000-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
* {{2019-09-09T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
* {{2019-09-09T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
* {{2019-09-09T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}}
* {{2019-09-09T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}}
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~