====== Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 08 février 2021 à 19h30 \\
[[https://www.youtube.com/channel/UC_LGdlCZ2VS9pDUOyqwlRHg|Visio-conférence]]
[[.:tabs|Version à onglets]]
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp002:start|Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021]]
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* [[.:sp003:start|ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...]]
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* [[.:sp004:start|Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS]]
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* [[.:sp005:start|Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation]]
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* [[.:sp006:start|Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers]]
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* [[.:sp007:start|Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer]]
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* [[.:sp008:start|Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT]]
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* [[.:sp009:start|IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération]]
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* [[.:sp010:start|F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications]]
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* [[.:sp011:start|Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta"]]
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* [[.:sp012:start|Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation]]
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* [[.:sp013:start|Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants]]
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* [[.:sp014:start|Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS]]
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* [[.:sp015:start|Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.]]
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* [[.:sp016:start|Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.]]
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* [[.:sp017:start|OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.]]
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* [[.:sp018:start|Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation.]]
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* [[.:sp019:start|Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges]]
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* [[.:sp020:start|Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...]]
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* [[.:sp021:start|Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
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* [[.:sp022:start|Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...]]
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* [[.:sp023:start|Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges]]
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* [[.:sp024:start|Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ...]]
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* [[.:sp025:start|Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...]]
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* [[.:sp026:start|RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte]]
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* [[.:sp027:start|RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ...]]
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* [[.:sp028:start|RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ...]]
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* [[.:sp029:start|Divers et questions orales d'actualité]]
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/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
* [[.:doc-odj-delibPrj:start|Ordre du jour - Projet de délibérations]]
=== Data ===
* {{2021-02-08T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-delibPrj-cnt.md|Contenu}}
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/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~