====== VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL  - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 ======

{{ :gov:bel:wbr:cmn:wbrtub:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance:2017-11-13_gwbrtubcc_aff_seance:2017-11-13_gwbrtubcc_aff_seance.pdf |Source}}

====== Transposition ======

VILLE DE TUBIZE 03/11/2017 \\
CONSEIL COMMUNAL \\
Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 \\
Maison communale \\
ORDRE DU JOUR \\
Séance Publique \\
1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes \\
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 octobre 2017 \\
3. Informations - Prises de connaissance \\
4. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2016-2017: rapport d'activités \\
5. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 201.7-2018 \\
6. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire 2/2017 ordinaire et extraordinaire \\
7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) Approbation du budget 2018 \\
8. I.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 6 décembre 2017 \\
9. Intercommunale SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 19 décembre 2017 \\
10. Convention de partenariat - CRIBW - accueil des primo-arrivants: avenant \\
11. Convention d'exploitation d'un équipement photomaton au service Population \\
12. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2018 - Approbation. \\
13. Trésorerie communale - Situation de caisse du Sème trimestre 2017. \\
14. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2017. \\
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 1er trimestre 2017. \\
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2017. \\
17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2017 et annuelle. \\
18. 040/361-04 - Taxe sur la délivrance de documents administratifs \\
19. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés \\
20. 040/366-07 - Redevance carte de stationnement \\
21. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 : Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Mode de passation et Cahier spécial des charges \\
22. Personnel communal - Modification du cadre organique du personnel communal. \\
23. Service Public de Wallonie - Aide à la Promotion de l'Emploi - Reconduction des points "Critères objectifs" 2018 \\
24. Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Mise à disposition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°152B - Approbation du projet d'acte de mise à disposition permanente \\
25. Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°408s - Approbation du projet d'acte \\
26. Zone d'Immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°412/ptie - Approbation du projet d'acte \\
27. Lotissement - Rue Raymond Pieret/Rue de l'Arkose - Approbation du projet d'acte de cession des voiries \\
28. RFI/Location du site Movida - Approbation du projet de contrat de location \\
29. Mobilité - RCCR - octroi d'une place PMR sur voirie régionale \\
30. Mobilité - RCCR - Modification du stationnement rue du Gros Chêne \\
31. Mobilité - RCCR interdiction de circulation au +3,5 tonnes excepté desserte locale - Rue Chemin du Pont du Diable \\
32. Coût-vérité budget 2017 - Correction imposée par Service public de Wallonie - DGO 3 - Département du 5ol et des Déchets - Direction des Infrastructures de Gestion des Déchets - Approbation \\
33. Demande de modification de voirie pour l'Avenue de Scandiano \\ 
34. PUE n° 2017/003 - Transformation du poste haute tension 150/70 kV de Oisquercq - Rue du Bon Voisin, sin -Introduction d'un recours contre la décision émanant de l'autorité compétente \\
35. Divers et questions orales d'actualité \\
\\
Huis-Clos \\
36. Convention entre la Ville, son Officier d'Etat civil et un médecin généraliste aux fins de procéder à la vérification \\
des dépouilles mortelles avant crémation \\
37. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.S.) \\
38. Enseignement fondamental - Ratification de démission - Maître de psychomotricité sous statut A.P.E.(G.T.) \\
39. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire - Maître de psychomotricité sous statut A.P.E.(S.D.) \\
40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) \\
41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) \\
42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.L.) \\
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) \\
44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) \\
45. Enseignement fondamental - Ratification à titre temporaire (H.A.) \\
46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.D.) \\
47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) \\
48. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) \\
49. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) \\
50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.,G.) \\
51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.,V.) \\