Table des matières

Séance du lundi 2017-11-13

Tubize - Conseil communal

Notez que lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affiché 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 par an).
Les citoyens ont donc 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Notes de synthèse explicatives demandées le 2017-11-03
Projets de délibération demandés le 2017-11-03

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à info@wikiCitoyen.be


Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
Maison communale (Salle A, 1er étage - grand'Place 1 à 1480 Tubize)
ORDRE DU JOUR

Séance Publique

1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes

2017-11-13_Tubize_conseil_sp1
Votre opinion !

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 octobre 2017

2017-11-13_Tubize_conseil_sp-2
Votre opinion !

3. Informations - Prises de connaissance

2017-11-13_Tubize_conseil_sp-3
Votre opinion !

4. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2016-2017: rapport d'activités

2017-11-13_Tubize_conseil_sp-4
Votre opinion !

5. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 201.7-2018

2017-11-13_Tubize_conseil_sp5
Votre opinion !

6. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire 2/2017 ordinaire et extraordinaire

2017-11-13_Tubize_conseil_sp6
Votre opinion !

7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) Approbation du budget 2018

2017-11-13_Tubize_conseil_sp7
Votre opinion !

8. I.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 6 décembre 2017

2017-11-13_Tubize_conseil_sp8
Votre opinion !

9. Intercommunale SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 19 décembre 2017

2017-11-13_Tubize_conseil_sp9
Votre opinion !

10. Convention de partenariat - CRIBW - accueil des primo-arrivants: avenant

2017-11-13_Tubize_conseil_sp10
Votre opinion !

11. Convention d'exploitation d'un équipement photomaton au service Population

2017-11-13_Tubize_conseil_sp11
Votre opinion !

12. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2018 - Approbation.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp12
Votre opinion !

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du Sème trimestre 2017.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp13
Votre opinion !

14. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2017.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp14
Votre opinion !

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 1er trimestre 2017.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp15
Votre opinion !

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2017.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp16
Votre opinion !

17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2017 et annuelle.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp17
Votre opinion !

18. 040/361-04 - Taxe sur la délivrance de documents administratifs

2017-11-13_Tubize_conseil_sp18
Votre opinion !

19. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

2017-11-13_Tubize_conseil_sp19
Votre opinion !

20. 040/366-07 - Redevance carte de stationnement

2017-11-13_Tubize_conseil_sp20
Votre opinion !

21. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 : Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

2017-11-13_Tubize_conseil_sp21
Votre opinion !

22. Personnel communal - Modification du cadre organique du personnel communal.

2017-11-13_Tubize_conseil_sp22
Votre opinion !

23. Service Public de Wallonie - Aide à la Promotion de l'Emploi - Reconduction des points “Critères objectifs” 2018

2017-11-13_Tubize_conseil_sp23
Votre opinion !

24. Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Mise à disposition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°152B - Approbation du projet d'acte de mise à disposition permanente

2017-11-13_Tubize_conseil_sp24
Votre opinion !

25. Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°408s - Approbation du projet d'acte

2017-11-13_Tubize_conseil_sp25
Votre opinion !

26. Zone d'Immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°412/ptie - Approbation du projet d'acte

2017-11-13_Tubize_conseil_sp26
Votre opinion !

27. Lotissement - Rue Raymond Pieret/Rue de l'Arkose - Approbation du projet d'acte de cession des voiries

2017-11-13_Tubize_conseil_sp27
Votre opinion !

28. RFI/Location du site Movida - Approbation du projet de contrat de location

2017-11-13_Tubize_conseil_sp28
Votre opinion !

29. Mobilité - RCCR - octroi d'une place PMR sur voirie régionale

2017-11-13_Tubize_conseil_sp29
Votre opinion !

30. Mobilité - RCCR - Modification du stationnement rue du Gros Chêne

2017-11-13_Tubize_conseil_sp30
Votre opinion !

31. Mobilité - RCCR interdiction de circulation au +3,5 tonnes excepté desserte locale - Rue Chemin du Pont du Diable

2017-11-13_Tubize_conseil_sp31
Votre opinion !

32. Coût-vérité budget 2017 - Correction imposée par Service public de Wallonie - DGO 3 - Département du 5ol et des Déchets - Direction des Infrastructures de Gestion des Déchets - Approbation

2017-11-13_Tubize_conseil_sp32
Votre opinion !

33. Demande de modification de voirie pour l'Avenue de Scandiano

2017-11-13_Tubize_conseil_sp33
Votre opinion !

34. PUE n° 2017/003 - Transformation du poste haute tension 150/70 kV de Oisquercq - Rue du Bon Voisin, sin -Introduction d'un recours contre la décision émanant de l'autorité compétente

2017-11-13_Tubize_conseil_sp34
Votre opinion !

35. Divers et questions orales d'actualité

2017-11-13_Tubize_conseil_sp35
Votre opinion !

Short URL

Discussion générale