/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Villers-la-Ville]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\ Maison communale - [[http://goo.gl/maps/fqatn|rue de Marbais, 37 - 1495 Villers-la-Ville]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== ==== 1. Installation du Conseil communal. ==== * [[.:sp001:start|A. Prestation de serment et installation des Conseillers.]] * [[.:sp002:start|B. Prise d’acte d’une renonciation au mandat de Conseiller communal. Prestation de serment et installation de la suppléante.]] * [[.:sp003:start|C. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers.]] ==== .. ==== * [[.:sp004:start|2. Adoption d’un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...]] 2. Adoption d’un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins.\\ * [[.:sp005:start|3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du 20.12.2000).\\ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~