====== Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be


====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 \\
en présentiel (pour les initiés uniquements ? ndt) \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] 


__ORDRE DU JOUR__

/* Topics list begin */

==== Séance publique   ====
  * [[.:sp001:start|00. Procès-verbal de la séance précédente.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp001>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp002:start|01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp003:start|02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp003>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp004:start|03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp004>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp005:start|04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp005>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp006:start|05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp007:start|06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp008:start|07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp009:start|08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp009>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp010:start|09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp010>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp011:start|10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp012:start|11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp012>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp013:start|12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp013>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp014:start|13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp014>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp015:start|14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp015>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp016:start|15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp016>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp017:start|16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp017>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp018:start|17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp018>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp019:start|18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp019>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp020:start|19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp020>Votre opinion !
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  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp021:start|20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T20-00_wbrcmnvillerslaville_conseil-sp021>Votre opinion !
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  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

==== Séance à huis clos    ====
  * [[.:hc001:start|O1. Enseignement ]]
  * [[.:hc002:start|O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. ]]
  * [[.:hc003:start|O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. ]]
  * [[.:hc004:start|O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.]]
  * [[.:hc005:start|O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. ]]
  * [[.:hc006:start|O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. ]]
  * [[.:hc007:start|O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. ]]
  * [[.:hc008:start|O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc009:start|O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc010:start|O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc011:start|O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc012:start|O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc013:start|O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc014:start|O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...]]
  * [[.:hc015:start|O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...]]
  * [[.:hc016:start|O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...]]
  * [[.:hc017:start|O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. ]]
  * [[.:hc018:start|O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...]]
  * [[.:hc019:start|O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.]]

/* Topics list end */

==== Source(s) ====


/* Début pour diffusion publique */

=== Document(s) ===


/* Documents begin */
  * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]

=== Data ===

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/* Documents end */


/* Fin pour diffusion publique */

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~