====== None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 \\ Maison communale Salle du conseil[[http://goo.gl/maps/rCpfi|rue François Libert, 28 à 1410 Waterloo]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp029:start|29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|31. Questions orales d'actualité. ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...]] * [[.:hc002:start|33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...]] * [[.:hc003:start|34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...]] * [[.:hc004:start|35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...]] * [[.:hc005:start|36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...]] * [[.:hc006:start|37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...]] * [[.:hc007:start|38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...]] * [[.:hc008:start|39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...]] * [[.:hc009:start|40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...]] * [[.:hc010:start|41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...]] * [[.:hc011:start|42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...]] * [[.:hc012:start|43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...]] * [[.:hc013:start|44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...]] * [[.:hc014:start|45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...]] * [[.:hc015:start|46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...]] * [[.:hc016:start|47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...]] * [[.:hc017:start|48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...]] * [[.:hc018:start|49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc019:start|50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc020:start|51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc021:start|52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc022:start|53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc023:start|54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc024:start|55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc025:start|56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc026:start|57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc027:start|58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc028:start|59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc029:start|60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc030:start|61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc031:start|62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc032:start|63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...]] * [[.:hc033:start|64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...]] * [[.:hc034:start|65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc035:start|66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...]] * [[.:hc036:start|67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...]] * [[.:hc037:start|68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.]] * [[.:hc038:start|69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle.]] * [[.:hc039:start|70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police.]] * [[.:hc040:start|71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-09-06T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-09-06T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-09-06T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-09-06T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~