====== None, conseil communal du lundi 04 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 \\ Maison communale Salle du conseil[[http://goo.gl/maps/rCpfi|rue François Libert, 28 à 1410 Waterloo]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...]] * [[.:sp009:start|18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|24. Questions orales d'actualité. ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...]] * [[.:hc002:start|26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...]] * [[.:hc003:start|27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...]] * [[.:hc004:start|28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...]] * [[.:hc005:start|29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...]] * [[.:hc006:start|30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...]] * [[.:hc007:start|31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...]] * [[.:hc008:start|32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...]] * [[.:hc009:start|33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...]] * [[.:hc010:start|34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...]] * [[.:hc011:start|35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...]] * [[.:hc012:start|36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...]] * [[.:hc013:start|37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...]] * [[.:hc014:start|38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...]] * [[.:hc015:start|39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~