Conseil Citoyen

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==== Titre complet ====
* 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître de morale non confessionnelle intérimaire à raison de 6/24 périodes/semaine, en remplacement d'un enseignant en congé pour exercice provisoire d'une autre fonction.

=====  Documents administratifs =====

/* ==== Détails ==== */

/* ==== Résumé ==== */

/* ==== Note explicative ==== */

/* ==== Délibération ==== */

/* ==== Projet de délibération ==== */

/* ==== Décision ==== */

/* ==== Impact financier ==== */

/* ==== Votes ==== */

/* ==== Annexes ==== */

~~SHORTURL~~

~~DISCUSSION~~

Merci de recopier le code ci-contre pour prouver que vous êtes humain. T K C K M Merci de laisser ce champ vide :

Résumé

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