====== None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 \\
Video \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp002:start|2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...]]
* [[.:sp003:start|3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...]]
* [[.:sp004:start|4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ...]]
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* [[.:sp005:start|5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...]]
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* [[.:sp006:start|6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...]]
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* [[.:sp007:start|7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...]]
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* [[.:sp008:start|8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...]]
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* [[.:sp009:start|9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire.]]
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* [[.:sp010:start|10. Finances - Budget de l'exercice 2022.]]
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* [[.:sp011:start|11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire.]]
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* [[.:sp012:start|12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.]]
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* [[.:sp013:start|13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.]]
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* [[.:sp014:start|14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...]]
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* [[.:sp015:start|15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation.]]
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* [[.:sp016:start|16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation.]]
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* [[.:sp017:start|17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...]]
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* [[.:sp018:start|18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...]]
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* [[.:sp019:start|19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...]]
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* [[.:sp020:start|20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...]]
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* [[.:sp021:start|21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...]]
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* [[.:sp022:start|22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ...]]
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* [[.:sp023:start|23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...]]
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* [[.:sp024:start|24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ...]]
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* [[.:sp025:start|25. Personnel - Approbation du plan formation 2022.]]
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* [[.:sp026:start|26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022.]]
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* [[.:sp027:start|27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ...]]
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* [[.:sp028:start|28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021.]]
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* [[.:sp029:start|29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021.]]
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* [[.:sp030:start|30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ...]]
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* [[.:sp031:start|31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]]
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* [[.:sp032:start|32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]]
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* [[.:sp033:start|33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.]]
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* [[.:sp034:start|34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...]]
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* [[.:sp035:start|35. Questions orales d'actualité.]]
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/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~