Table des matières

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Titre complet

* 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/24 périodes/semaine dans le remplacement d'une enseignante absente pour cause de maladie.

Documents administratifs

Note explicative


Séance du Conseil communal du : 21/03/2022.\.

1. Exposé du dossier

Ratification des désignations des enseignants faites par le Collège en application du décret du 6/6/1994.

2. Proposition de décision

3. Projet de délibération et pièces justificatives

Le présent rapport est accompagné : délibérations des désignations des enseignants des collèges des 1er, 15 et 22 décembre 2021, des 16 et 23 février 2022.

4. Informations budgétaires

Impact : - euros H.T.V.A.- euros T.V.A.C. Article budgétaire :-

Avis de légalité de la Directrice financière :-

5. Subvention

Pouvoir subsidiant : Néant Montant : -

6. Gestionnaire du dossier

Nom, prénom : Deneyer Isabelle

Téléphone: 081/42 02 23

Courriel : isabelle.deneyer@profondeville.be


Short URL