====== None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 27 avril 2021 à 19h00 \\
Hôtel de Ville 1er étage Salle des Templiers[[https://www.facebook.com/communedebeauvechain|Place de l'Hôtel de Ville, 1 à 1300 Wavre]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Antoine - Compte pour l'année 2020 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l'année 2020 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Martin - Compte pour l'année 2020 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Clôture des comptes annuels 2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Service des travaux - Déclassement de véhicules]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp016:start|16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp017:start|17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp018:start|18. Service de la mobilité - Marché public de fourniture - Fourniture de radars préventifs - Approbation des conditions du marché.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp019:start|19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp020:start|20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp021:start|21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour "Le Comte" - Signalisation lumineuse ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp022:start|22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp023:start|23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp024:start|24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - SUL - Rue de la Fabrique]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp025:start|25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp026:start|26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Sentier du Bûchet - Limitation de longueur]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp027:start|27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement Scavée de la Carrière]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp028:start|28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp029:start|29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone résidentielle - Rue du Gravier]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp030:start|30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue du Meunier]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp031:start|31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp032:start|32. Zone de police-Modification du cadre organique Calog]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp033:start|33. Zone de police - Cadre du personnel opérationnel - Département Intervention - Ouverture d'un emploi d'inspecteur de police]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp034:start|34. Questions d'actualité ]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
* {{2021-04-27T19-00_gCmnWbrWavAdm_seance_consCmn_meet-info-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}}
* {{2021-04-27T19-00_gCmnWbrWavAdm_seance_consCmn_meet-logo-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}}
* {{2021-04-27T19-00_gCmnWbrWavAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
* {{2021-04-27T19-00_gCmnWbrWavAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
* {{2021-04-27T19-00_gCmnWbrWavAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}}
* {{2021-04-27T19-00_gCmnWbrWavAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}}
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~