====== None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 \\
Hôtel de Ville 1er étage Salle du Conseil[[http://www.saint-nicolas.be|Place de l'Hôtel de Ville, 1 à 1300 Wavre]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018 ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022 ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp012:start|12. Questions d'actualité ]]
=== COMMUNICATIONS ===
== A. Divers ==
* [[.:sp013:start|Néant]]
== B. Décisions de l'autorité de tutelle ==
* [[.:sp014:start|1. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 25 novembre 2021 approuvant la délibération du 28 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp016:start|3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp017:start|4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp018:start|5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp019:start|6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp020:start|7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
* [[.:doc-odj-explains:start|Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives]]
=== Data ===
* {{2022-01-25T19-00_gCmnWbrWavreAdm_seance_consCmn_meet-explains-cnt.md|Contenu}}
* {{2022-01-25T19-00_gCmnWbrWavreAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
* {{2022-01-25T19-00_gCmnWbrWavreAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}}
* {{2022-01-25T19-00_gCmnWbrWavreAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}}
* {{2022-01-25T19-00_gCmnWbrWavreAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}}
/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~