Conseil Citoyen

None, conseil communal du vendredi 25 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:25+00:00

None, conseil communal du vendredi 25 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025

3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ... Documents administratifs Détails Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : approbation des conditions, du cahier spécial des charges et du mode de passation

Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux Documents administratifs Annexes * CC20190326 Mode doux.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments Arguments Aide

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ... Documents administratifs Détails Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1

Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds Documents administratifs Annexes * ENV-CC-2019-03-26 - FIN-Carte à poinds noeuds-avis de légalité.pdf Copie locale++ * ENV- CC - 2019-03-26 – FIN - Carte à points-nœuds - Règlement redevance -Exercices 2019-2024.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Argu…

Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale Documents administratifs Annexes * cc20190326 - règlement plastique.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments

Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis Documents administratifs Annexes * CC20190326- Maison du conte et de la littérature.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie *

Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation Documents administratifs Annexes * CC20190326 - Maison de l'urbanisme.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments

38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... Titre complet * 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) : ratification

PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019 Documents administratifs Annexes * PV CONS 20190226.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook

6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla…

Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions

Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

16. Interpellations éventuelles du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Interpellations éventuelles du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ;

Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions

Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation

Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments

Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... Titre complet Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles

Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... Titre complet Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité -Approbation des conditions et du mode de passation

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... Titre complet Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - Approbation

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... Titre complet Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril 2018 - Approbation

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments

Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision

IPB : désignation de deux membres au sein du CA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPB : désignation de deux membres au sein du CA Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis

Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement …

Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025…

Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:07+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... Titre complet * Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019)

Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:58+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:09+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:01+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:00+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook

Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:08+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

Directeur général - Nomination a titre définitif : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Directeur général - Nomination a titre définitif : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments

Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025

Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

IPB - désignation de trois représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IPB - désignation de trois représentants Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202…

Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025

Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments

Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025

Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Semaine européenne de la réduction des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Semaine européenne de la réduction des déchets Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide *

Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments

Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... Titre complet Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège Saint Etienne - Modification

Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification

ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Désignation des membres du conseil de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation des membres du conseil de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Désignation des membres du conseil de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation des membres du conseil de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

reharpes des Conseillers communaux - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 reharpes des Conseillers communaux - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Déclarations facultatives d'apparentement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Déclarations facultatives d'apparentement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Désignation d'un président du conseil

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation d'un président du conseil Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Adoption du Pacte de Majorité - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Adoption du Pacte de Majorité - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Formation des groupes politiques - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Formation des groupes politiques - Prise d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Tableau de préséance - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Tableau de préséance - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour

Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments

Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Dotation communale - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Dotation communale - exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:22+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:11+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:22+00:00

None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:46+00:00

Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration Documents administratifs Annexes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Demande de mise en ligne de documents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Demande de mise en ligne de documents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Approbation du compte définitif (Exercice 2018)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Approbation du compte définitif (Exercice 2018) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... Titre complet Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre : Avis sur les comptes (Exercice 2018)

ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour *

Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments

Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments

AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide *

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... Titre complet * 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 périodes) : ratification

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2022 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... Titre complet * 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification…

2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification Titre complet * 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'écol…

28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification

27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 : ratification

17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments

25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24.01.2022 (3 périodes) : ratification

19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web *

37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ratification

9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:11+00:00

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 périodes) : ratification

13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:08+00:00

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat Documents administratifs Délibération - Vu la délibération de ce jour décidant d'inscrire au cadre du personnel communal statutaire la fonction de chef de bureau technique A1 ;

4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs Délibération - Vu l'article L1212-1 du CDLD qui stipule que le conseil communal fixe le cadre du personnel communal ;

48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... Titre complet * 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière dans le cadre du congé parental (2P) et en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maternité et son …

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:05+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:45+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:49+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations de projet et aux sociétés de logement;…

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:02+00:00

Commune de Court-Saint-Etienne Reunions * Réunions Partenaires Documents

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Développement aux fins de participer à l'Assemblée générale stratégique qui se tiendra

29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:18+00:00

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:02+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:35+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Eau aux fins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises ; - Vu la loi du 14 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que

44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... Titre complet * 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle (4 périodes): rat…

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

Commune de Court-Saint-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:04+00:00

Commune de Court-Saint-Etienne Réunions publiques Conseil communal * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du vendredi 25 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 08 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance …

37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs

15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification

39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D…

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:18+00:00

Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification Documents administratifs

Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs Délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs Délibération Le conseil communal prend acte de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octobre 2021 approuvant la délibération du Conseil du 29 septembre 2021 relative à la redevance sur la délivrance des sacs destinés à contenir les PMC des ménages et…

Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision Documents administratifs Annexes * FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie1.pdf Copie locale++ * FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie2.pdf Copie locale++

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification

31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification

29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs

3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat Documents administratifs

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:03+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil…

39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé…