Conseil Citoyen

1) Remise de brevets à des lauréats du travail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:25+00:00

1) Remise de brevets à des lauréats du travail Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:18+00:00

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:24+00:00

4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:16+00:00

5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:29+00:00

6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7) Approbation de la convention Viva For Life

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:22+00:00

7) Approbation de la convention Viva For Life Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:33+00:00

8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées Co-construction des Pirates Cycle de vie *

9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:27+00:00

9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:19+00:00

10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:31+00:00

11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette Co-construction des Pirates

12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:23+00:00

12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages Co-construction des Pirates Cycle de vie

13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:17+00:00

13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:28+00:00

14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:21+00:00

15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:32+00:00

16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:26+00:00

17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:20+00:00

Questions d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour

7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11) ARRETE DE POLICE:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11) ARRETE DE POLICE: Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide *

17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

14) d) Fabrique d'Eglise Saint François

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) d) Fabrique d'Eglise Saint François Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que

Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que

Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour *

Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide

Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

8) Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8) Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10) Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10) Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11) Élection des conseillers de police (élection)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11) Élection des conseillers de police (élection) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour

10) ARRÊTÉ DE POLICE :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10) ARRÊTÉ DE POLICE : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

a) Nivelles Espérance balle pelote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) Nivelles Espérance balle pelote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

b) Runbox événements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) Runbox événements Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

c) Confrérie del tarte al djote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 c) Confrérie del tarte al djote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

d) Les Classes du Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 d) Les Classes du Rock Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

e) L'ELAN Niveliois

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 e) L'ELAN Niveliois Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour

14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide *

15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

Ratification fermeture d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 Ratification fermeture d'une demi classe maternelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Ratification fermeture d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:00+00:00

19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... Titre complet 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-06T13:24:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur Documents administratifs jtjyjtjt Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie *

7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Compte - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 13) Compte - exercice 2018 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... Titre complet 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles voiries

23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

d) Fabrique d'Eglise St Rémi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Fabrique d'Eglise St Rémi Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

e) Fabrique d'Eglise St Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 e) Fabrique d'Eglise St Michel Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles

26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

28) Plan de pilotage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 28) Plan de pilotage - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... Titre complet 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - projet

a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: Documents administratifs Note explicative Suite à la réforme des titres, les professeurs de danse connaissent des inégalités salariales dans les académies. En effet, aucune école ne promulgue les titres demandés dans cette discipline à l'inverse de toutes les autres disciplines. Il n'est pas prévu non plus de reconnaître l'équivalence de diplôme…

b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Qu'en est-il de la vérification de l'obligation d'installer un système d'épuration individuel pour les habitations non raccordées aux égouts ? Ces obligations sont bien mentionnées dans les nouveaux permis délivrés. Y a-t-il vérification de la bonne exécution et du raccordement e…

c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Des travaux de construction perturbent la circulation dans les rues Par-Delà l'Eau et Abbé M. Renard, des riverains se plaignent de la signalisation utilisée pour sécuriser le site, notamment le blocage total de la rue Par-Delà l'Eau qui devrait être signalé au niveau du pont de la rue des Déportés et n…

a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Rénovation des ponts de Monstreux et Bomival - Annulation du marché public Co-construction des Pirates Cycle de vie

b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Travaux RER - Suppression des deux derniers trains Bruxelles/Nivelles -Interpellation de la tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie

c) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Allée des Roses - Affaissement de la voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

d) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Bâtiment des Récollets - Propositions d'aménagement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:28+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... Titre complet * 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, démolition, reconstruction, aménagement ou transformation d'un bien immobilier

26) Déclassement de matériel en vue de leur vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Déclassement de matériel en vue de leur vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... Titre complet * 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de l'abrogation des anciens plans communaux d'aménagement - Approbation des conditions et du mode de passation

28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:04+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation Titre complet * 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... Titre complet * 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur de projet en vue de l'aménagement d'ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements)»

31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... Titre complet * 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale, d'un carport et l'aménagement d'un trottoir sur le bien sis à 1400 Monstreux, chemin Fourneau, cadastré NIV VI, section A, parce…

42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... Titre complet * 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept habitations unifamiliales et la création d'une voirie sur le bien sis à 1401 Baulers, rue du Merly, cadastré NIV IV, section B, parcelles …

43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45) Statut administratif des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Statut administratif des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

47) Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:49+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... Titre complet * 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force majeure et organisation d'un accueil garderie du 28/10 au 30/10 inclus

53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... Titre complet * 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et d'autre part, aux places de stationnement qui leur sont réservées et qui ne sont pas accessibles lors du marché hebdomadaire d…

55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... Titre complet * 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les personnes se trouvant régulièrement dans l'ilôt - Véronique VANDEGOOR

59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... Titre complet * 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments remarquables dans le bâtiment? - Gaëtan

60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... Titre complet * 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - l'ensemble constitué des otaries et du monument sera-t- il préservé ? - Véronique VANDEGOOR

61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... Titre complet * 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on une idée du coût/vérité ? - Marie

1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... Titre complet * 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia DELPIERRE - Prolongation et prise en charge totale du traitement par la Ville

2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... Titre complet * 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... Titre complet * 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au

8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... Titre complet * 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au

11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... Titre complet * 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... Titre complet * 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... Titre complet * 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... Titre complet * 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 9 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... Titre complet * 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... Titre complet * 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un emploi temporaire 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... Titre complet * 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... Titre complet * 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... Titre complet * 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au

38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... Titre complet * 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... Titre complet * 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 heures/semaine du 26/08/20 au 30/11/20

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine - 01/09/20 - 30/06/21

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... Titre complet * 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... Titre complet * 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21