Conseil Citoyen

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022

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None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Exposé du dossier La démission de Mme Delchevalerie entraine la désignation de sa remplaçante (Mme Jadin C), l'arrêt de la mise à jour du tableau de préséance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP).

2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Approbation d’un protocole de résiliation anticipée

3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Déclassement du réseau et approbation du contrat de cession

4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... Titre complet * 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

7. Rapport d’activités 2020 de m2A

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 7. Rapport d’activités 2020 de m2A Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Les administrations publiques doivent employer un nombre de travailleurs handicapés fixé à 2,5 pour cent de leur effectif au 31 décembre de l'année précédente.

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1\. Exposé du dossier :

9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... Titre complet * 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs Séniors de Kingersheim »

14. Tableau des effectifs

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 14. Tableau des effectifs Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier Devis forestier annuel - celui-ci concerne des travaux de préparation, d'installation et d'entretien de régénération dans les bois de Nismes et des Acremonts à Lustin. Estimation : 5.002,58 € dont 3.500 € sont financés par la subvention obt…

15. Rapports de la municipalité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 15. Rapports de la municipalité Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1. Exposé du dossier En date du 26/01/2022, le RTFB diffuse une émission au sujet de la présence d'amiante dans l'eau potable (et plus exactement dans le matériel utilisé pour fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informati…

16. Divers et communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 16. Divers et communication Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Suite à l'établissement de l'évaluation du Budget participatif 2021 et, dans la perspective de la tenue d'un budget participatif 2022, il est proposé le lancement de l'édition 2022, ainsi que des modifications du règlement.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022 Documents administratifs

2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville Documents administratifs

3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre Documents administratifs

4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection