Conseil Citoyen

4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... Titre complet 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée indéterminée et Constitution d'une réserve de recrutement à l'issue de ce recrutement.

17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve pour l'année scolaire 2019-2020 - Mode de passation du marché et approbation du ca…

12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... Titre complet * 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux -Approbation.

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide *

7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:04+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:53+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:48+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:08+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:06+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:51+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:07+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:59+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:12+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:05+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Compte communal 2019 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:58+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 18. Compte communal 2019 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:57+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:56+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ... Titre complet 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril 2019 - information.

11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ... Titre complet 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant wallon du 30 avril 2019 - Information.

35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ... Titre complet 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 mai 2019 -Information.

3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:10+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... Titre complet * 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - Mode de passation du marché - approbation du cahier des charges et du mode de passation -Pour information.…

10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:54+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... Titre complet * 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes en vigueur - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 3 février 2020 -Information. 2020.…

3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... Titre complet * 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - Avis de Marché - Approbation.

14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:24+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ... Titre complet * 14. Crise sanitaire 2020- “Chèques relance”- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 - Approbation

16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:28+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ... Titre complet * 16. Exercice 2020 - Bâtiment “Crèche du Quèwêt” - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au Conseil communal.

17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:22+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14/09/2020 - Approbation

19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:28+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats

5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:38+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ... Titre complet * 5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d

7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:18+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2021 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation

8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:36+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ... Titre complet * 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte - Approbation

5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. Titre complet * 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.

6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes temporaires -Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ... Titre complet * 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse - Approbation.

5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ... Titre complet * 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour handicapé -Approbation.

6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une place de stationnement pour handicapés - Approbation.

9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... Titre complet * 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - Approbation.

12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ... Titre complet * 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation de ses subsides -Approbation.

4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ... Titre complet * 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - Approbation.

5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ... Titre complet * 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges - Approbation.

9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... Titre complet * 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 Information. 1/2

3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... Titre complet * 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de la voile) - Dossier d'expropriation - Information - Demande d'avis.

4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché.

5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ... Titre complet * 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi - Approbation.

6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ... Titre complet * 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de recrutement -Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi -Approbation.

7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ... Titre complet * 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale IMIO -Approbation.

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... Titre complet * 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses valeurs - Pour dossier

3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... Titre complet * 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : Commune de Mont-Saint-Guibert - Carrefour de Corbais - Mesure : Signalisation lumineuse tri…

4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... Titre complet * 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable - Approbation.

5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... Titre complet * 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des charges -Approbation.

6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour les canettes et les bouteilles en plastique (petites et grandes) de boissons - Approbation…

7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... Titre complet * 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier résidentiel comprenant la réalisation d'une nouvelle voirie et la construction de 24 habi…

8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... Titre complet * 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du jury d'examen -Approbation.

10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... Titre complet * 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.

3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... Titre complet * 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques administratives de la Région - Information.

4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... Titre complet * 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel public à candidats -Approbation.

8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. Titre complet * 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : Approbation.

15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du 13/09/2021 - Approbation.

3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction,

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... Titre complet * 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl

6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... Titre complet * 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 stationnements publics - Création d'un cheminement piéton traversant la zone de parc, rue des Tilleuls - Approbation.…

7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... Titre complet * 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle, d'une zone naturelle et d'une zone agricole en lieu et piace d'une zone de dépendances d'extraction, d'une zone de …

16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... Titre complet * 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche “Les Hirondelles

17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... Titre complet * 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées - Approbation de la convention avec le CPAS.

19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... Titre complet * 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel contractuel - Approbation.

22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... Titre complet * 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2022 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation.

4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... Titre complet * 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le territoire communal et pour l'Entrée en vigueur de l'article D.263 du Code wallon d…

5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché

9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et d…

10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... Titre complet * 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : proposition de candidats -Approbation.

11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ... Titre complet * 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois Fontaines via la centrale de marché de la Province - Approbation du mode de passation du marché.

12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ... Titre complet * 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets au profit de l'InBW et contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant -…

16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ... Titre complet * 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - Composition du jury d'examen - Approbation.

17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ... Titre complet * 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un conseiller communal.

21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ... Titre complet * 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la commune suite à la déchéance d'un conseiller communal.

22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... Titre complet * 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... Titre complet * 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - Approbation.

2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ... Titre complet * 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 “Actions” comprenant entre autres le

3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ... Titre complet * 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de l'église de Mont-Saint-Guibert côté piétonnier & à l'arrière église mur brique - Approbation.

4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de pe…

5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ... Titre complet * 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations de…

6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation. Titre complet * 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ... Titre complet * 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de passation - Approbation. 1/2

11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ... Titre complet * 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la rue du Chenoy - Constitution d'un droit d'emphytéose par la Fabrique d'église d'Hévillers au profit de la comm…

12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ... Titre complet * 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - Approbation.

13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ... Titre complet * 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - Approbation.

14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ... Titre complet * 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ordinaire) - Approbation.

15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ... Titre complet * 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget extraordinaire) - Approbation.

16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ... Titre complet * 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur le domaine public - Exercices 2022 (dès entrée en vigueur) - 2025 - Approbation.

18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ... Titre complet * 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.