Conseil Citoyen

1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:24:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:26:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte Titre complet * 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:27:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... Titre complet * 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport introduite par Brussels Airport Company - …

5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:30:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... Titre complet * 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de coopération entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Société du Logement de la Région de Br…

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connais…

7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:33:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... Titre complet * 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passa…

8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:34:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... Titre complet * 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable - Exercice 2023

9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:35:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:37:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... Titre complet * 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - Approbation

11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... Titre complet * 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures sportives à destination du Centre scolaire Eddy MERCKX - Fixation du loyer - Adoption …

12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:39:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... Titre complet * 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides - Exercice 2023

13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus