Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseilcitoyen.be/ 2026-04-30T16:06:23+00:00 Conseil Citoyen https://conseilcitoyen.be/ https://conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ; text/html 2022-04-28T22:34:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/start?rev=1651185263&do=diff Reunions Commune de La Hulpe Conseil communal * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 19 octobre 2021 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séan… text/html 2022-04-28T22:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... Titre complet * 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T22:45:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185914&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:37:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185478&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:34:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185264&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:40:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185617&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:39:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 février 2022 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185583&do=diff None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185789&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:38:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185525&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:43:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185838&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:44:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... Titre complet * 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux - Approbation text/html 2022-04-28T22:44:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions Documents administratifs Note explicative ---------- Le service travaux propose d'acquérir une nouvelle camionnette pour assurer le bon fonctionnement du service voirie. Le Conseil trouvera en annexe le cahier des charges. text/html 2022-04-28T22:38:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- L'intercommunale ORES Assets tiendra son Assemblée générale le jeudi 17 juin 2021, à 11 heures, Avenue Jean Mermoz 14 à 6041 Gosselies - sous réserve d'une modification de lieu et/ou de modalités de réunion comme indiqué en … text/html 2022-04-28T22:43:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Dans le cadre du renouvellement de la CCATM, en séance du 27/5/2019, le Conseil communal a décidé : 1. de prendre acte de la liste des candidatures introduites lors de l'appel. 2… text/html 2022-04-28T22:43:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... Titre complet * 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - Modification - Approbation text/html 2022-04-28T22:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185513&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:38:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-28T22:38:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- La documentation d'usage relative à l'ordre du jour est disponible au service secrétariat de la commune et sur le site text/html 2022-04-28T22:38:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération (ordre du jour et convocation) relative à l'assemblée générale du groupement IMIO. Conformément à l'articl… text/html 2022-04-28T22:38:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil communal voudra bien trouver en annexe la convocation et l'ordre du jour pour l'Assemblée générale ordinaire du premier semestre de l'inBW qui se tiendra le 23 juin 2021. text/html 2022-04-28T22:38:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... Titre complet * 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:38:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du projet Wallonie Ambitions Or, le Gouvernement Wallon a décidé de soutenir des projets sportifs structurants afin de permettre à la Wallonie d'être à la fois une terre d'accuei… text/html 2022-04-28T22:38:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du conseil communal de prendre connaissance des procès- verbaux de vérification de l'encaisse communale 2020 ; text/html 2022-04-28T22:38:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... Titre complet * 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:38:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185523&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... Titre complet * 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 “Eglise” - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:43:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Communal trouvera en annexes les dossiers d'appels à projets 2020 de la Province du Brabant wallon: text/html 2022-04-28T22:38:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le cahier des charges est en cours d'élaboration par le bureau d'études. text/html 2022-04-28T22:38:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération portant modification du règlement zone bleue et étendant ledit règlement aux quartiers suivants : 1.La Ru… text/html 2022-04-28T22:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation Titre complet * 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation text/html 2022-04-28T22:38:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal trouvera en annexe la note du Collège relative au site des Colibris et de la Poste. text/html 2022-04-28T22:38:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Les parcelles situées rue des Déportés et cadastrées B n°462 c et 463 c appartiennent à Monsieur Yves Steufken. text/html 2022-04-28T22:38:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le principe de conclure un contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) entre la commune de la Hulpe et l'INbw concernant la redynamisation … text/html 2022-04-28T22:44:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur les conditions de mode de passation pour la vente de matériels déclassés. text/html 2022-04-28T22:43:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651185839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 2p et d'art dramatique 4p à charge de la FWB en remplacement de Mme EH - Mme AJ -Ratifi… text/html 2022-04-28T22:44:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... Titre complet * 6. Services extérieurs - École communale “Les Colibris” - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - Ratification text/html 2022-04-28T22:43:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651185828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:41:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651185708&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 2p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651185701&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation d'une institutrice temporaire 2p à charge de la FWB - MmeX. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:42:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651185729&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ... Titre complet * (40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur d'accordéon à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X. - M. X. X.- Ratification text/html 2022-04-28T22:42:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651185721&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale 6 pér. à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles 2020-2021 - M. X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651185706&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * (42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme X. X. - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T22:43:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185832&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:44:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185844&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:44:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651185846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... Titre complet * 13. Personnel - Administration - Monsieur LDVA - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - Approbation text/html 2022-04-28T22:43:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651185837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... Titre complet * 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École “Les Lutins text/html 2022-04-28T22:44:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651185845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:44:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un … text/html 2022-04-28T22:43:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651185835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé de maladie longue durée - Mme LLQM - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651185842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de flûte traversière à charge de la FWB en remplacement de Mme AB - Mme CG - Ratification text/html 2022-04-28T22:43:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651185833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... Titre complet * 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète congé parental - Mme AB -Ratification text/html 2022-04-28T22:44:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651185848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme AL - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T22:43:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651185834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale à charge de la FWB en remplacement de Mme ST - Mme MV - Ratification text/html 2022-04-28T22:44:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651185849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 4p et d'art dramatique 2p à charge de la FWB en remplacement de Mme EH - Mme JD -Rati… text/html 2022-04-28T22:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185787&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:43:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-28T22:43:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à donner leur accord de principe concernant l'utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de la Mazerine aux lieux suivants:… text/html 2022-04-28T22:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... Titre complet * 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de films - taux de la redevance 2021-2025 - Approbation text/html 2022-04-28T22:38:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... Titre complet * 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole Notre-Dame - Avenue Soyer - Approbation text/html 2022-04-28T22:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... Titre complet * 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T22:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185782&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:38:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... Titre complet * 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:38:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022. text/html 2022-04-28T22:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation text/html 2022-04-28T22:38:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ; text/html 2022-04-28T22:38:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... Titre complet * 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - convention d'occupation - approbation text/html 2022-04-28T22:38:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation text/html 2022-04-28T22:38:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation text/html 2022-04-28T22:38:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T22:38:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... Titre complet * 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:38:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... Titre complet * 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:38:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... Titre complet * 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:38:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... Titre complet * 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. Documents administratifs Note explicative ---------- VILLE DE NAMUR MANDATS ET TUTELLE CPAS PROJET DE DELIBERATION text/html 2022-04-28T22:38:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T22:38:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... Titre complet * 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation - Remplacement… text/html 2022-04-28T22:37:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge … text/html 2022-04-28T22:38:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui perm… text/html 2022-04-28T22:38:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; text/html 2022-04-28T22:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation text/html 2022-04-28T22:38:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... Titre complet * 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les Tiffins (Linoléum) - mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:38:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant l'approbation du conseil communal en séance du 19/10/21 concernant la démarche Zéro Déchet 2022; text/html 2022-04-28T22:38:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:38:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation. text/html 2022-04-28T22:38:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185506&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Proposition de désignation - Approbation.… text/html 2022-04-28T22:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-28T22:43:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de la commune cédé par la société Hexaten concernant l'ancienne ma… text/html 2022-04-28T22:43:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" Documents administratifs Note explicative ---------- Présentation en séance par Madame Isabelle Philippot, Echevine. ---------- text/html 2022-04-28T22:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé de remplacer notre serveur qui n'est plus sous maintenance et dont les logiciels système sont dépassés. text/html 2022-04-28T22:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... Titre complet * 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale d'emprunt de 250.000 euros - Approbation text/html 2022-04-28T22:42:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651185724&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 1p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... Titre complet * 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du personnel - Approbation text/html 2022-04-28T22:43:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... Titre complet * 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des membres - Approbation. text/html 2022-04-28T22:43:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 22/09/2021 relative au remplacement du vinyle et à la mise en peinture dans les salles de jeux et de repos du niveau -1 de la crèche… text/html 2022-04-28T22:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Demande de permis d'urbanisme n°2020-353 introduite par Monsieur Benoit de Hollain et Madame Kate Lybeer, relative à un bien sis Place Favresse, cadastré section B n°619A et ten… text/html 2022-04-28T22:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de la commune cédé par la société Hexaten concernant l'ancienne … text/html 2022-04-28T22:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... Titre complet * 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - Précisions et prise d'acte text/html 2022-04-28T22:43:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... Titre complet * 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à in BW - Approbation text/html 2022-04-28T22:39:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... Titre complet * 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club de football - Dossier de candidature - Approbation. text/html 2022-04-28T22:43:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct En séance du 11/02/2019, le Conseil a décidé d'adopter provisoirement la dénomination « Clos des Bécasses » pour le clos situé dans le prolongement de la « Fazantenlaan ». text/html 2022-04-28T22:43:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de dépôt de candidature par la Province du Brabant Wallon text/html 2022-04-28T22:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération relatif au rapport annuel d'activités de l'éco-passeur pour l'année 2020. text/html 2022-04-28T22:39:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185585&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:39:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- / ---------- text/html 2022-04-28T22:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 7 décembre 2021, le Conseil de la zone de secours NAGE a adopté son budget 2022 qui prévoit une dotation provisoire pour cet exercice à charge de La Bruyère de 155.835,43 €. text/html 2022-04-28T22:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 28 mars 2019, le Conseil décidait de financer partiellement le chantier de construction de la nouvelle Administration communale par la vente de différents biens immobiliers repris dans le domaine privé communal. text/html 2022-04-28T22:39:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... Titre complet * 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW - Approbation. text/html 2022-04-28T22:39:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire a permis aux Communes, qui le souhaitaient, de coordonner, de développer au départ d'organisations exist… text/html 2022-04-28T22:39:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du Plan d'Investissements Communal 2022-2024 (PIC en abrégé), il entre dans les intentions de la Commune de réaliser des chantiers conséquents dans les villages de Saint-Denis et d'Em… text/html 2022-04-28T22:41:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651185716&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation d'une institutrice temporaire 4p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:42:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651185728&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ... Titre complet * (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé pour exercice provisoire d'une autre fonction dans l'enseignement autre qu'universitaire : prolongation - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651185692&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice primaire définitive 1p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:45:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185912&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la liste de subventions à octroyer aux différentes associations et ASBL reprises dans la délibération ci-après pour l'année 2020. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver c… text/html 2022-04-28T22:45:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651185913&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-07T19-51: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:45:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651185906&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... Titre complet (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE - Désignation d'un instituteur primaire 1p à charge de la FWB - X X - Ratification text/html 2022-04-28T22:45:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651185918&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... Titre complet (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification text/html 2022-04-28T22:45:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651185911&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... Titre complet (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification text/html 2022-04-28T22:45:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651185904&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... Titre complet (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification text/html 2022-04-28T22:45:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651185919&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... Titre complet (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de musique de chambre instrumentale 3p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X -Ratification text/html 2022-04-28T22:45:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185908&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation Documents administratifs Note explicative Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-07T19-51: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:45:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185923&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement Documents administratifs Note explicative Le Plan de Cohésion Sociale de La Hulpe a été approuvé par le Gouvernement Wallon en date du 22 août 2019 (voir annexe). Le Conseil du pouvoir local porteur du plan doit désigner la personne qui assurera le suivi text/html 2022-04-28T22:45:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185914&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... Titre complet (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T22:45:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185921&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à délibérer sur le projet de budget communal 2020 (service ordinaire et service extraordinaire). Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver ces documents. text/html 2022-04-28T22:45:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185903&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la délibération du Conseil de la zone de secours du Brabant wallon du 10 octobre 2019 arrêtant les tableaux des recettes et dépens… text/html 2022-04-28T22:45:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651185915&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-07T19-51: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:45:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185916&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... Titre complet (8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.… text/html 2022-04-28T22:45:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185910&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ... Titre complet (9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:45:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185922&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ... Titre complet (10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:45:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185909&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ... Titre complet (11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:45:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185902&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... Titre complet (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE PL-14267/07 text/html 2022-04-28T22:34:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc001-odj-explains/start?rev=1651185291&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:34:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185273&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:35:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185301&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... Titre complet * (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché - Approbation text/html 2022-04-28T22:34:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ce point est ouvert à la participation citoyenne https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185286&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ce point est ouvert à la participation citoyenne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:34:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185269&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... Titre complet * (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement commercial communal - Approbation text/html 2022-04-28T22:45:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651185907&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-07T19-51: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:45:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc002-odj-explains/start?rev=1651185920&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T22:34:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185283&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ... Titre complet * (5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:40:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185603&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication Documents administratifs Notes explicatives Il est proposé aux membres du conseil communal de prendre connaissance du procès-verbal de vérification de l'encaisse communale 31 décembre 2018 en préparation de la clôture des comptes annuels 2018. text/html 2022-04-28T22:39:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (27) Finances : Avance de trésorerie SILH https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185542&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (27) Finances : Avance de trésorerie SILH Documents administratifs Notes explicatives Le SILH a sollicité suite aux résultats financiers du Festival Toots 2018 une aide sous la forme d'une avance de trésorerie de 20.000 euros de la commune, en décembre 2018. Les comptes, à présent clôturés du Syndicat d'Initiative, nous permettent d'évaluer le besoin en trésorerie nécessaire. Le proj… text/html 2022-04-28T22:39:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc000-odj/start?rev=1651185597&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Document : Ordre du jour * [Source] * [type non répertorié] * [Texte brut] * [Metadata] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T22:40:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Notes explicatives https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc001-expls/start?rev=1651185615&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Document : Notes explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:40:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185614&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 alerte Facebook text/html 2022-04-28T22:40:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185608&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation. Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la convocation et à l'ordre du jour de l'Assemblée générale de la SWDE fixée au 27 juin 2018. Les annexes et la document… text/html 2022-04-28T22:40:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185600&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ... Documents administratifs Notes explicatives Le Conseil voudra bien trouver ci joint le projet de délibération relative à la désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration de la Régie des Quartiers … text/html 2022-04-28T22:40:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185613&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation. Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la convocation et à l'ordre du jour de l'assemblée générale d'Ores fixée au 29 mai 2019. La documentation relative à l'ordre du jour est à la disposition des Conseil… text/html 2022-04-28T22:40:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185605&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour. Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil trouveront en annexe la convocation à l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale IPFBW qui se tiendra le 11 juin 2019. La documentation d'usage est jointe en annexe. text/html 2022-04-28T22:39:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185598&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption Documents administratifs Notes explicatives Le Conseil communal est tenu d'adopter un règlement d'ordre intérieur selon l'article L1122-18 du Code de la démocratie locale et de la Décentralisation. Il est proposé au Conseil communal d'adopter le Règlement d'ordre intérieur. text/html 2022-04-28T22:40:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185611&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération octroyant l'ASBL text/html 2022-04-28T22:39:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185596&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Suite à l'appel à candidature lancé afin de procéder au renouvellement du CCCA, 12 candidatures ont été transmises à la Commune ; les membres du Conseil les trouveront en annexe. text/html 2022-04-28T22:45:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc001-odj-titles/start?rev=1651185905&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T22:40:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185607&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018 Documents administratifs Notes explicatives Le Conseil Consultatif Communal des Aînés vous soumet son rapport d'évaluation 2013 - 2018 ainsi que son rapport financier pour l'année 2018. text/html 2022-04-28T22:39:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185599&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la présente proposition de déclassement et de vente éventuelle de matériel informatique communal obsolète et hors d'usage : - 1 écran Fujitsu Siemens 19'' de la… text/html 2022-04-28T22:40:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185612&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à une proposition de révision du règlement d'accessibilité aux centres de loisirs organisés par l'administration communale au plan tarifaire et au … text/html 2022-04-28T22:40:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185604&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Suite aux élections communales, les Conseils de participation des écoles ont été renouvelés. text/html 2022-04-28T22:39:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185595&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Suite aux élections communales, les Commissions paritaires locales (CoPaLoc) ont été renouvelées. À ce jour, les organisations syndicales qui sont chargées de mandater les représentant(e)s des travailleurs n'ont toujou… text/html 2022-04-28T22:40:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185610&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP Documents administratifs Notes explicatives Le décret du 14/11/2002 reconnaît le CECP (Conseil de l'enseignement des communes et des provinces) comme organe de représentation et de coordination du réseau officiel subventionné. text/html 2022-04-28T22:40:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185616&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation Documents administratifs Notes explicatives EXPOSE SUCCINCT Deux agents avaient été désignés par le Gouverneur pour rechercher et constater les infractions en matière d’urbanisme selon le CWATUP : text/html 2022-04-28T22:40:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185609&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... Documents administratifs Notes explicatives Exposé succinct   Dans le cadre de la demande de permis d’urbanisme n°2018-137 introduite par Monsieur text/html 2022-04-28T22:40:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Exposé succinct https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185601&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Exposé succinct Documents administratifs Notes explicatives Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 alerte Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:45:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc000-odj-exps/start?rev=1651185917&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:34:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185299&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:34:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185266&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... Titre complet * (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:41:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651185698&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice primaire définitive 2p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (19) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Suppression de places PMR https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185699&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (19) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Suppression de places PMR Documents administratifs Note explicative ---------- Trois places PMR sont inoccupées (photos en annexe) : text/html 2022-04-28T22:41:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185702&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... Titre complet * (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - Exercice 2021 - Approbation text/html 2022-04-28T22:41:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185696&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la dotation text/html 2022-04-28T22:42:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185723&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la circulaire de la Région Wallonne à destination des communes dans le cadre de la reprise du financement communal des zones de… text/html 2022-04-28T22:41:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185715&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement pour l'année 2021. text/html 2022-04-28T22:41:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185707&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques fixée à 6,3 % pour l'exercice 2021. text/html 2022-04-28T22:41:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185695&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le budget 2021 risque de ne pas être voté avant le 31 décembre 2020 notamment suite aux difficultés à établir les besoins budgétaires avec les divers services. text/html 2022-04-28T22:42:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185727&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... Titre complet * (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 et options text/html 2022-04-28T22:42:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185720&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Réunion d'information préalable text/html 2022-04-28T22:41:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185712&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... Titre complet * (17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole Saint-Léon text/html 2022-04-28T22:41:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185703&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ... Titre complet * (18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel text/html 2022-04-28T22:42:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185725&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : Dans le cadre du dossier Smart Mobility Brabant Wallon et suite à la réunion de présentation du 28/09/2020, l'INBW nous transmet : text/html 2022-04-28T22:41:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185718&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au coût vérité des déchets budget 2021. text/html 2022-04-28T22:41:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185717&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation de la délibération relative à la réception des points A.P.E pour l'année 2021 du Centre Public d'Action Sociale. text/html 2022-04-28T22:41:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (22) Grades légaux - REMPLACEMENT PROVISOIRE COMPTABLE SPECIAL DE LA ZONE DE SECOURS DU BW - Autorisation - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185710&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (22) Grades légaux - REMPLACEMENT PROVISOIRE COMPTABLE SPECIAL DE LA ZONE DE SECOURS DU BW - Autorisation - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:41:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185697&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * (24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme X. X. - 2e prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T22:42:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185730&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * (25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 2p et d'art dramatique 4p à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X. - MmeX. X. -Ratification… text/html 2022-04-28T22:42:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185722&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * (26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 4p et d'art dramatique 2p à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X.» Mme X. X. -Ratification… text/html 2022-04-28T22:41:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185713&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X. - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651185705&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... Titre complet * (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 12p à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X. - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651185700&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ... Titre complet * (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X. - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651185719&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 24p à charge de la FWB 2020-2021 - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651185711&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ... Titre complet * (32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à charge de la FWB en remplacement de Mme X. X. - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185709&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 Documents administratifs Note explicative ---------- Le comité de pilotage du projet zéro déchet à La Hulpe se réunit une fois par semestre pour faire un bilan de l'année et déterminer les axes d'actions en faveur du zéro déchet pour l'année suivante, que ce soit au niveau administration… text/html 2022-04-28T22:42:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (5) Régie Communale Autonome - Caution - Augmentation - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185726&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (5) Régie Communale Autonome - Caution - Augmentation - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- En cours de préparation. ---------- text/html 2022-04-28T22:34:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185296&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... Titre complet * (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de loisirs - Exercice 2020 - Approbation text/html 2022-04-28T22:34:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185289&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... Titre complet * (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé de circonstances et de convenance personnelle - Mme CP - Ratification text/html 2022-04-28T22:35:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185302&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... Titre complet * (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:34:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185284&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... Titre complet * (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de terrasses et jardins - Approbation text/html 2022-04-28T22:34:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185271&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:34:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185298&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... Titre complet * (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des text/html 2022-04-28T22:34:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185281&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... Titre complet * (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice - Approbation text/html 2022-04-28T22:34:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185268&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive Arguments Arguments Aide * text/html 2022-04-28T22:34:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185295&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:34:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185279&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:35:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185310&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive text/html 2022-04-28T22:35:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185308&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T14-38: GoogleDrive Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:34:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185278&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 24p à charge de la FWB en remplacement de Mme NM - Mme SD - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185694&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les éléments relatifs à l'Assemblée générale (notes de synthèse et documentation) sont disponibles librement via le lien: text/html 2022-04-28T22:35:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185306&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... Titre complet * (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - Ratification text/html 2022-04-28T22:34:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185288&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... Titre complet * (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge de la FWB en remplacement de MBD - MGD - Ratification text/html 2022-04-28T22:34:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185274&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... Titre complet * (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano 4p. - Mme CJ - Approbation text/html 2022-04-28T22:35:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185304&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 24p à charge de la FWB - Mme LR - Ratification text/html 2022-04-28T22:34:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185293&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... Titre complet * (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité violon 4 pér. -Extension - Mme EL - Approbation text/html 2022-04-28T22:34:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651185276&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... Titre complet * (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité accordéon 2 pér. -Extension - Mme MT - Approbation text/html 2022-04-28T22:41:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185694&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T22:41:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185714&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Texte brut] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T22:41:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (1) Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185712&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (1) Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-28T22:41:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185704&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Conformément au décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 décembre 2020 la tenue des réunions des organes des intercommunales et à l'article 6$1er de l'AR n°4 du 9 avril 2020, le Conseil d'administration de l'ISBW a décidé,… text/html 2022-04-28T22:38:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... https://conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse