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Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

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CONSEIL COMMUNAL
Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00
Maison communale - Salle du Conseil (2e étage) Grand-Place Baudouin Ier, 3 à 1420 Braine-l'Alleud

ORDRE DU JOUR

Séance publique

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2018-12-17T20-00_wbrcmnbla_conseil-sp001
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Le Conseil communal est invité à prendre acte de la prestation de serment de Madame Chantal VERSMISSEN-SOLLIE en qualité de Députée régionale au sein du Parlement wallon en date du 10.12.2018, ce qui ne lui permet plus d'être membre du Collège communal.

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Suite aux élections communales du 14.10.2018, le Conseil est invité à désigner les 10 nouveaux administrateurs de la Régie communale autonome dont 7 membres conseillers communaux et 3 membres indépendants.

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Il est proposé aux membres du Conseil communal de ratifier la décision du Collège communal du 12.11.2018 de lancer un appel externe aux candidat(e)s pour une désignation à titre temporaire pour une durée supérieure à 15 semaines dans la fonction de directeur(trice) de l'école communale de Lillois.

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Dans le cadre de la gestion de la Régie Communale Autonome, en vertu de l'art. 71, le Conseil est amené à prendre connaissance :
1. du budget 2019 et du plan d'entreprise 2019-2023 de la Régie communale autonome de Braine-l'Alleud (R.C.A.) arrêtés par son Conseil d'Administration en sa séance du 22.10.2018
2. du montant 2019 du subside lié au prix s'élevant à 418.700,00 €.

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Le Conseil communal est invité à marquer son sur l'octroi d'un prêt de 5.840.000 € à la R.C.A. de Braine-l’Alleud aux fins exclusives de financer les travaux de construction de la piscine sur le site du Paradis ainsi qu'à approuver la convention y annexée formalisant les conditions particulières de cet octroi.

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Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la signature de la nouvelle convention, qui annule et remplace la convention du 02.07.2015, fixant les modalités de recours à un fonctionnaire sanctionnateur provincial, en application de l'arrêté royal du 09.03.2014 relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions en matière d'arrêt et de stationnement

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Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.09.2018.

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Il est proposé au Conseil communal d'approuver le budget communal de l'exercice 2019.

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Le Conseil est invité à prendre connaissance du rapport sur l'administration et la situation des Affaires de la Commune pour l'année civile 2017.

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Le Conseil communal est invité à arrêter le budget de la zone de police n° 5273 pour l'exercice 2019.

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Il est proposé au Conseil communal de prendre acte
1. que la modification budgétaire n°2 du budget 2018 établie par le C.P.A.S. pour les services ordinaire et extraordinaire est exécutoire par dépassement de délais,
2. du montant de l'intervention communale de 3.820,862,00€ qui reste inchangé.

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Il est proposé au Conseil communal d'approuver la modification budgétaire n°3 du budget 2018 établie par le C.P.A.S. pour les services ordinaire et extraordinaire.

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Il est proposé au Conseil communal de prendre acte que le budget 2019 établi par le C.P.A.S. pour les services ordinaire et extraordinaire est exécutoire par dépassement de délais et que l'intervention communale pour l'année 2019, qui s'élève à 3.820.862,00 €, est identique à celle de 2018.

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Il est proposé au Conseil communal d'approuver la modification budgétaire n°1 de l'exercice 2019 de la fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil.

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Il est proposé au Conseil communal de marquer son accord sur l'octroi des subsides aux clubs sportifs possédant une école de jeunes.

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Il est proposé au Conseil communal de marquer son accord sur l'octroi d'un subside, pour le 2e semestre 2018, à l'A.S.B.L. “UNION SPORTIVE BRAINE-L'ALLEUD - WATERLOO”.

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Il est proposé au Conseil communal de marquer son accord sur l'octroi des subsides aux clubs sportifs qui organisent des événements tels que des tournois ou compétitions.

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Il est proposé au Conseil communal de marquer son accord de principe sur l’acquisition d’une balayeuse pour le service de l’Environnement dont le devis estimatif de la dépense est arrêté à la somme de 247.500,00 € hors T.V.A., soit 299.475,00 € T.V.A. 21 % (51.975,00 €) comprise et d’autoriser le Collège communal à attribuer le marché par la procédure ouverte.

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19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA LIGNE 115 - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE - SUBSIDES
Il est proposé au Conseil communal de marquer son accord de principe sur la réalisation d’une passerelle cyclo-piétonne sur l’ancienne voie SNCB 115 dont le devis estimatif de la dépense est arrêté à la somme de 343.729,27 € hors T.V.A., soit 415.912,42 € T.V.A. 21 % (72.183,15 €) comprise, d'autoriser le Collège communal à attribuer le marché par la procédure ouverte avec comme seul critère d’attribution “le prix” et de solliciter les subsides de la Région wallonne et de l’Union Européenne dans le cadre des fonds structurels FEDER.

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Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la reconduction en 2019 de l'octroi d'une prime pour l'achat d'un bac à compost dont le montant s'élève à 20 €.

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Il est proposé au Conseil communal de reconduire en 2019 la prime communale d'un montant de 10 % du prix d'achat, avec un plafond de 100,00 €, à l'achat d'un vélo conventionnel, d'un vélo électrique ou d'un kit adaptable.

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Le Conseil est invité à marquer son accord sur le renouvellement de la convention à passer avec l'A.S.B.L. VEEWEYDE relative à la récupération des animaux errants sur la voie publique pour l'année 2019.

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23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, SECTION I, N° 55L) - CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN
Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le projet d'acte visant à acquérir gratuitement et pour cause d’utilité publique de de la S.A. SART IMMO, la bande de terrain sise chemin du Pendu, à l'angle du chemin du Blanc Caillou et de la rue de la Gare, d’une contenance de 55 centiares, précadastrée 4e division, section I, n° 55N conformément au permis d'urbanisme n° 2017/PU054 délivré le 22.01.2018 à la S.A. PROTEUS.

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Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le projet d'acte visant à constituer une servitude en sous-sol au profit de la commune de Braine-l'Alleud gratuitement et pour cause d’utilité publique dans le lotissement sis chemin des Talus, dans la parcelle précadastrée 4e division, section D, n° 339B et ce conformément au permis d'urbanisme n° 2017/PT001/NP octroyé le 04.06.2018 à la S.A. UNICAS.

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25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD
Le Conseil est invité à approuver les termes de la convention à passer avec la S.W.D.E. confiant à ladite intercommunale l'audit et la remise en état du fonctionnement des bornes et bouches d'incendie qui sont installées sur le réseau public de distribution d'eau, propriété de la S.W.D.E., ainsi que la réfection des signalisations d'hydrants et le contrôle annuel du réseau d'hydrants de la S.W.D.E. sis sur le territoire communal de Lillois et Ophain-Bois-Seigneur-Isaac.

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26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN ET L'AVENUE DE LA PAIX - MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D’ELECTRICITE BASSE TENSION ET D’ECLAIRAGE PUBLIC
Il est proposer au Conseil communal de marquer son accord sur l’exécution des travaux de mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public à la route du Lion, entre la chaussée de Mont-Saint-Jean et l'avenue de la Paix, dans le cadre des travaux relatifs à l’aménagement de la voirie et dont le devis estimatif de la dépense, établi par la S.C.R.L ORES, est arrêté à la somme de 157.614,89 € hors fourniture d'éclairage public.

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27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT DE DIVERSES VOIRIES COMMUNALES - MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D’ELECTRICITE BASSE TENSION ET D’ECLAIRAGE PUBLIC - CHEMIN DU PARC, RUES DU COLBIE, DE LA BASSE COUR, DE L'ENERGIE ET DE LA FILATURE
Il est proposé au Conseil communal de marquer son accord sur l’exécution des travaux de mise en souterrain des réseaux aériens d’électricité basse tension et d’éclairage public chemin du Parc, rues du Colbie, de la Basse Cour, de l'Energie et de la Filature, dans le cadre des travaux relatifs à l'égouttage et l’aménagement desdites rues dont le devis estimatif de la dépense, établi par l'A.I.C.R.L. ORES ASSETS, est arrêté à la somme de 199.599,43 €, hors fourniture d'éclairage public.

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28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET D'ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN DU PARC, RUES DU COLBIE, DE LA BASSE COUR, DE L'ENERGIE, DE LA FILATURE ET DE LA NEUVILLE - PRINCIPE
Il est proposé au Conseil communal, dans le cadre de l'exécution des travaux de mise en souterrain des réseaux aériens d'électricité basse tension et d'éclairage public chemin du Parc, rues du Colbie, de la Basse Cour, de l'Energie et de la Filature de marquer son accord sur l'élaboration d'un projet de renouvellement du réseau d'éclairage public.

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2018-12-17T20-00_wbrcmnbla_conseil-sp029
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Le Conseil communal est invité à arrêter un règlement complémentaire de roulage visant à créer un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite à hauteur de l'immeuble sis avenue de l'Egalité n°24.

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30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT RESERVE AUX VOITURES
Le Conseil communal est invité à arrêter un règlement complémentaire de roulage visant à faire réserver le stationnement aux voitures dans la bande réservée au stationnement établie le long du complexe du Stade communal à la rue du Batisseau.

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31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT EXCEPTE DESSERTE LOCALE)
Le Conseil communal est invité à arrêter un règlement complémentaire de roulage visant à interdire et restreindre l'accès à la rue d'Abeiche, entre le carrefour formé avec la rue des Piles et celui formé avec la chaussée d'Alsemberg, excepté pour la desserte locale.

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Le Conseil communal est invité à arrêter un règlement complémentaire de roulage visant à supprimer le stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite en face du n°39 de la rue du Dessus.

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Le Conseil communal est invité à arrêter un règlement complémentaire de roulage visant à créer un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite à la chaussée Reine Astrid n°105.

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Le Conseil communal est invité à arrêter un règlement complémentaire de roulage visant à créer un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite à rue de la Vallée Bailly, n°78.

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35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DES IMMEUBLES - AFFECTATION DU PRODUIT DE LA VENTE
Le Conseil communal est invité à approuver la vente des maisons d'habitation et de commerce, sises Rue du Môle, 6 et 8 à 1420 Braine-l'Alleud et à décider de l'affectation du produit de cette vente à des futurs investissements d'intérêt communal.

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36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE L'IMMEUBLE - AFFECTATION DU PRODUIT DE LA VENTE
Le Conseil communal est invité à approuver la vente de la maison d'habitation sise rue Notre-Dame, 52 à 1420 Braine-l'Alleud et à décider de l'affectation du produit de cette vente à des futurs investissements d'intérêt communal

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37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE L'IMMEUBLE - AFFECTATION DU PRODUIT DE LA VENTE
Le Conseil communal est invité à approuver la vente de l'Immeuble de commerce et d'habitation sis Place Abbé Renard, 7 à 1420 Braine-l'Alleud et à décider de l'affectation du produit de cette vente à des futurs investissements d'intérêt communal

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