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Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00
Maison Communale - Salle des Mariages - Rue Colleau 2 - 1325 Chaumont-Gistoux

ORDRE DU JOUR

Séance publique

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AFFAIRES GÉNÉRALES

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BUDGET ET FINANCES

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9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation des marchés - Délégation au Collège communal - Décision.

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10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation des marchés - Délégation au Directeur général - Décision.

ENSEIGNEMENT - ATL

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12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand retenue dans la première phase des plans de pilotage -Approbation.

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14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (I.P.F.B.W.) - Décision d'adhésion via la convention

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15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs associations communales - Approbation.

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16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL Omnisports Chaumont-Gistoux - Approbation.

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17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation du Folestival - Approbation.

ENVIRONNEMENT - MOBILITÉ

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18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation F99c et 101c (chemin réservé aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers) au chemin du Dieu Aimant - Approbation.

QUESTIONS - RÉPONSES

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Source(s)

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wbr/cmnchau/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/12/17 14:28 par patrick