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Beloeil, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wht@conseilcitoyen.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du mercredi 19 décembre 2018 à 19h30
Centre Culturel Jean Degouys - rue Joseph Wauters, 20 à 7972 Quevaucamps

ORDRE DU JOUR

Séance publique

Votes citoyens

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02. SECRETARIAT COMMUNAL

Votes citoyens

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Détails

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Rapport annuel sur l’administration et la situation des affaires de la Commune dressé en vertu de l’article L 1122-23 du CDLD. Communication.

Votes citoyens

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Votes citoyens

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05. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Votes citoyens

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Détails

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Beloeil. Section de Basècles – Rue du Banc de Pierre, 31. Mise en place d’un stationnement pour personnes à mobilité réduite. Examen. Décision.

06. CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

Votes citoyens

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07. CULTES

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Votes citoyens

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08. MARCHES PUBLICS

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Détails

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Construction de vestiaires au Complexe sportif de Basècles – Désignation d’un auteur de projet – conditions et mode de passation du marché. Examen. Décision.

09. FINANCES COMMUNALES

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Détails

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a) Budget communal 2018. Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire. Approbation par l’autorité de tutelle. Communication.

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Votes citoyens

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Détails

Détails

f) Contentieux – Taxes communales 2014 et 2015 sur les éoliennes – Jugement du 06 novembre 2018 – Autorisation d’interjeter appel. Examen. Décision.

10. QUESTION(S) ORALE(S) D’ACTUALITE DES CONSEILLERS COMMUNAUX.

Source(s)

Discussion générale

Discussion

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wht/cmnbel/meet/2018-12-19t19-30_gcmnwhtbeladm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/12/17 00:05 par patrick