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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021
• 2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
• 3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et ...
• 4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - ...
• 5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de ...
• 6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de ...
• 7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ...
• 8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ...
• 9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication ...
• 10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
• 11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ...
• 12. CC - Parc automobiles - Service Propreté - Réparation du véhicule n° 19 - Marché de service - Service urgent et ...
• 13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle ...
• 14. CC - Subvention - Dispositif d'accrochage scolaire DAS - Renforcement 2020-2021- Convention de subvention avec la Région de ...
• 15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la ...
• 16. CC - Politique de la Jeunesse - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021
• 17. CC - Handicap - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021
• 18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption
• 19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de ...
• 20. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 21. CC - A.S.B.L. CREEMPLOI - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 22. CC - A.S.B.L. JUMELAGES ET PARTENARIATS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 23. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 24. CC - A.S.B.L. LE RELAIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 25. CC - A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 26. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2020 - Avis favorable
• 27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
• 28. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de Stockel - Budget de l'exercice 2022
• 29. CC - Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
• 30. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Julien - Budget de l'exercice 2022 - Prise d'acte
• 31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ...
• 32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de ...
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