Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00

7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du ...

Titre complet

* 7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du bâtiment rue Vandermaelen 61 - S.A. PROXIMUS - Adoption

Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

  • Couverure
  • Apostilles
  • Carte d'arguments
  • Gestion de processus
Chargement...

Couverture

Limites:

Contacter en privés

  • Élus :
  • Corps intermédiaires :
  • Citoyens actifs :

Short URL

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
M᠎ B Q B L
 
be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/sp007/start.txt · Dernière modification : 2024/03/19 01:14 de patrick