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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00

9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ...

Titre complet

* 9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 § 2 et 249 § 1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Procédure de faible montant - Prise d'acte de la délibération du Collège des Bourgmestre et Échevins du 27.03.2024 - Admission de la dépense engagée - Inscription des crédits - Financement - Exercice 2024

Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

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be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/sp009/start.txt · Dernière modification : 2024/04/16 10:45 de patrick